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Une coentreprise ^{[ 1 ]} , egalement appelee une entreprise commune , une entreprise en participation ou un(e) joint-venture ^{[ 2 ]} ( anglicisme regulierement utilise en francais), est un accord passe entre deux ou plusieurs entreprises qui acceptent de poursuivre ensemble un but precis pour une duree limitee. Le terme joint venture est issu du vocabulaire du droit anglo-saxon ou il a d'abord ete utilise.

Les objectifs d'une coentreprise peuvent etre les suivants :

• laboratoire de recherche conjointe sur une technologie (par exemple, aimants supraconducteurs) ;
• exploitation d'un site de production commun, ou d'un processus critique de production mutualise (par exemple, exploitation d'une voie ferree privee) ;
• promotion de produits distincts mais complementaires dans un reseau de distribution elargi (par exemple, voiture, assurance et financement) ;
• mise en commun d'activites completes qui seules n'auraient pas une part de marche suffisante (proche de la fusion).

La coentreprise est une forme d'association souple qui peut prendre des formes extremement diverses et n'entraine pas necessairement la creation d'une entite dotee de la personnalite juridique . Elle est cependant geree par un contrat precis qui precise ses objectifs, ses moyens et ses regles de fonctionnement.

Buts [ modifier | modifier le code ]

Une entreprise desirant investir dans un projet financierement lourd ou risque peut choisir de s'associer, avec une ou plusieurs autres entreprises egalement interessees par le projet, afin de tirer profit des avantages suivants :

• partage des investissements ;
• partage des risques relatifs au projet ;
• desengagement progressif d'une filiere industrielle (ou l'inverse) ;
• mutualisation d'une infrastructure pour en assurer la neutralite, (par exemple. pipeline sous un aeroport).

La coentreprise necessite une bonne entente entre les partenaires sur son fonctionnement et une vision strategique commune sur son developpement afin d'assurer la viabilite du projet.

Enjeux [ modifier | modifier le code ]

Les coentreprises ont souvent une duree de vie limitee. Leur existence tient au role bien precis qui leur a ete assigne, souvent pour une alliance entre les entreprises qui les ont creees. Elles sont tres utilisees dans les industries petroliere et cinematographique . En se regroupant, elles mettent en commun leurs connaissances, leurs technologies ou leurs ressources pour ainsi atteindre des objectifs qu'elles ne pourraient avoir, ou difficilement si elles etaient seules. Cela peut egalement etre un moyen pour une entreprise de stopper progressivement une de ses activites.

Si l'alliance n'atteint pas ses objectifs, ou si sa gestion devient trop difficile, il peut arriver que des actionnaires veuillent quitter l'entreprise commune. Cela peut occasionner des tensions et mettre en peril le succes de l'alliance. Il est donc important de prevoir dans les statuts de la coentreprise des procedures de sortie (appelees ≪ clauses de divorce ≫) pour chacune des parties.

Une joint venture peut permettre a l'investisseur d'acceder a un marche national relativement ferme. Le pays ou a lieu l'investissement tire aussi profit du systeme, en accedant notamment a de nouvelles techniques ou a des transferts de savoirs. C'est par exemple le cas en Chine , ou les joint venture associent souvent pour moitie une entreprise etrangere et une entreprise pouvant etre proche des autorites locales, surtout s'il s'agit d'une entreprise d'Etat.

Risques [ modifier | modifier le code ]

Les coentreprises sont des formes risquees de partenariats d’affaires. La litterature en sciences de gestion a prete attention a differents facteurs de conflit et d’ opportunisme dans les coentreprises, en particulier l’influence de la structure de controle des parents ^{[ 3 ]} , le changement de propriete et l’environnement instable ^{[ 4 ]} . De facon plus generale, les coentreprises impliquent une part de risque significative liee a des resultats negatifs potentiels, a des comportements contraires a l’ethique et a des organisations mal intentionnees ^{[ 5 ]} .

Droit par Etat [ modifier | modifier le code ]

Droit francais [ modifier | modifier le code ]

En droit francais , elle peut par exemple etre assimilee a une societe en participation (SEP).

Droit quebecois [ modifier | modifier le code ]

En droit quebecois , la coentreprise peut etre qualifiee de contrat de societe, de contrat d’affiliation ou de contrat innomme ( sui generis ). La coentreprise n'est pas toujours une societe en participation, mais elle pourrait en etre une si les trois criteres de l'article 2186 du Code civil du Quebec sont remplis : apport, intention de s'associer et partage des benefices ^{[ 6 ]} .

Etats de common law [ modifier | modifier le code ]

En common law , toute creation par une entreprise d'une nouvelle entite n'a pas automatiquement la personnalite juridique mais peut neanmoins etre consideree comme une coentreprise .

Coentreprise internationale [ modifier | modifier le code ]

Introduction [ modifier | modifier le code ]

La creation de co-entreprises internationales est fonction de la legislation en vigueur dans les pays d'accueil. Elle peut etre un passage souhaite pour accelerer son implantation locale, ou un point de passage oblige si la legislation locale n'offre pas d'autres solutions de s'implanter aux industriels etrangers. La creation de joint venture est souvent concue par le pays d'accueil comme un moyen privilegie d'accelerer les transferts de competence et de technologie, tout en evitant que des pans entier de son industrie basculent sous le controle d'operateurs etrangers. On observe generalement un assouplissement de ces contraintes, a mesure que l'economie locale accelere son developpement. Il existe cependant des cas ou meme si le partenaire local conserve une seule action (minoritaire), la detention de cette action lui donne des droits comparables a ceux qui resulteraient d'une co-entreprise (par exemple, approuver la nomination des dirigeants ou certains investissements).

Chine [ modifier | modifier le code ]

En Chine , la coentreprise sino-etrangere de capitaux propres est la forme la plus utilisee, elle est nee de l'obligation pour les investisseurs etrangers de s'associer a un partenaire chinois ^{[ 7 ]} . C'est une societe a responsabilite limitee , c'est-a-dire que les investisseurs et le directeur ne sont pas eux-memes responsables des dettes de la societe. Une coentreprise chinoise peut ainsi acheter des terres, construire des batiments, ou employer des Chinois. Normalement, elle est fondee pour 30 ou 50 ans. La coentreprise peut etre faite avec une entreprise chinoise. Chaque partie doit apporter au moins 25 % de l'investissement. L'investissement minimum est de 100 000 RMB et doit etre fait sous une forme monetisable. Le directoire est compose d'au moins trois personnes.

Notes et references [ modifier | modifier le code ]

Voir aussi [ modifier | modifier le code ]

Il existe une categorie consacree a ce sujet : Coentreprise .

Articles connexes [ modifier | modifier le code ]

• Les groupements d'interet economique (GIE), sont une forme de coentreprise.

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