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Un oukase ^{[ 1 ] , [ 2 ] , [ 3 ] , [ 4 ]} ou ukase ^{[ 2 ] , [ 3 ]} (en russe  : указ , oukaz ), mot parfois orthographie oukaze ^{[ 3 ]} , est un terme juridique russe , dont l’equivalent en droit romain est decret ou edit .

Historique dans l'Empire russe et l'Union sovietique [ modifier | modifier le code ]

Dans l' Empire russe , c'est une proclamation du tsar ou du patriarche qui a force de loi. Un exemple est l' oukase d'Ems (1876) interdisant l'usage de l' ukrainien dans l'Empire.

Apres la revolution russe , les proclamations importantes du gouvernement sovietique sont appelees ≪  decrets  ≫ (en russe  : декрет , dekret ), les proclamations de portee plus limitee, ≪ oukases ≫. Ces deux termes sont habituellement traduits de facon identique : decret .

Ordre executoire du president de la Russie [ modifier | modifier le code ]

Selon la Constitution russe de 1993 , en vigueur en 2024, un oukase est un decret presidentiel   (en) , ayant force de loi, mais ne pouvant pas modifier l'application de lois existantes et pouvant etre abroge par une loi de l' Assemblee federale .

Sens figure en francais [ modifier | modifier le code ]

En francais, comme dans de nombreuses langues, le mot ≪ oukase ≫ est utilise de maniere figurative pour designer, en politique ou au sein d'une organisation civile ou de la vie economique, un acte d’autorite arbitraire, ou une decision discretionnaire prise par le depositaire d’un pouvoir ^{[ 1 ] , [ 2 ] , [ 3 ] , [ 4 ]}  ; cette extension se retrouve dans le domaine de la vie courante pour signaler, souvent de maniere ironique, une prise de position peremptoire de la part d’une personne ^{[ 1 ]} .

Notes et references [ modifier | modifier le code ]

• (en) Cet article est partiellement ou en totalite issu de l’article de Wikipedia en anglais intitule ≪  Ukase  ≫ ( voir la liste des auteurs ) .

Annexes [ modifier | modifier le code ]

Articles connexes [ modifier | modifier le code ]

• Empire russe
• Russie

Liens externes [ modifier | modifier le code ]

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  • Treccani
  • Universalis
• Notices d'autorite  :

  • Lettonie

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