≪  Jurisconsulte  ≫ designe une personne ayant une grande maitrise du droit et de la jurisprudence et prodiguant des conseils en la matiere ^{[ 1 ]} . Le terme est derive du latin juris , ≪ relatif au droit ≫ ^{[ 2 ]} et consultus , ≪ consultation, deliberation ≫ ^{[ 3 ]} . Il designe toujours les professeurs, auteurs, et penseurs du droit ^{[ 1 ] , [ 4 ]} a l'origine de la science du droit .

A la difference des juristes, les jurisconsultes sont des experts reconnus du droit. Ils sont souvent professeurs d'universite, auteurs d'ouvrages de droit et conseillers des legislateurs.

Historique [ modifier | modifier le code ]

Sous la Republique romaine [ modifier | modifier le code ]

A l'epoque, les jurisconsultes etaient issus des plus grandes familles. Ils etaient des juristes renommes, auteurs ou pedagogues. Ils n'etaient pas payes pour les conseils qu'ils donnaient en matiere de droit car cela etait considere comme deshonorant ^{[ 5 ]} .

Les avis de droit des jurisconsultes formaient ce qu'on appelait, au sens romain du terme, la jurisprudence ( iuris prudentia ) c'est-a-dire litteralement : ≪ la sagesse en matiere de droit ≫ ( prudentia designe etymologiquement la faculte de prevoir ^{[ 6 ]} ( pro-video ).

Parmi les celebres juristes, citons Mucius Scævola , consul en 133 av. J.-C. , son fils Quintus Mucius Scævola , consul en 95 av. J.-C. et leur cousin Q. Mucius Scævola l'Augure , consul en 117 av. J.-C.

Sous l'Empire romain [ modifier | modifier le code ]

Sous Domitien , Pegasus est un jurisconsulte renomme a la tete du conseil de l'empereur. Il etait aussi chef de l’ ecole proculienne (ou proculeienne).

Sous Hadrien , le juriste Salvius Iulianus , dit Julien, publie sous le nom d' edit perpetuel une compilation des edits des preteurs , amorcant une centralisation et une remise en ordre du corpus juridique.

Les empereurs du II ^e  siecle et surtout du debut du III ^e  siecle deleguent un role judiciaire de plus en plus important aux prefets du pretoire . L'evolution sociale et la sollicitation a l'echelle de l'Empire obligent a l'evolution du droit, dont s'acquittent les services de la prefecture du pretoire.

Parmi les grands juristes de cette epoque, on peut citer Papinien , Ulpien , Paul , Modestin , et Gaius . Leurs ecrits feront longtemps autorite en matiere juridique. La Loi des citations identifie leurs avis comme decisifs.

Moyen Age [ modifier | modifier le code ]

• Accursius - XIII ^e  siecle

Temps modernes [ modifier | modifier le code ]

• Jacques Cujas - 1520-1590
• Antoine Loysel - 1536-1617
• Francois Hotman
• Jean Bodin
• Robert Irland
• Joachim du Chalard - 1562
• Andre Tiraqueau - 1488-1558
• Louis Le Caron, dit Charondas
• Charles Loyseau - 1566-1627
• Jean Domat - 1625-1696
• Thomas Jules Armand Cottereau - 1733-1809
• Robert Joseph Pothier - 1699-1772
• Daniel Jousse
• Claude Pocquet de Livonniere - 1651-1726
• Antoine Despeisses
• Charles Dumoulin - 1500-1566
• Jeremy Bentham - 1748-1832
• Antoine Bergier - 1742-1826
• Jean-Etienne-Marie Portalis - 1746-1807 (l'un des quatre redacteurs du premier projet de Code civil des Francais , publie le 21 mars 1804 ) - 1746-1807
• Claude Cottereau
• Frederic Mourlon - 1811-1866

Epoque contemporaine [ modifier | modifier le code ]

Le jurisconsulte designe dans les organisations internationales et les services d'etat un poste de direction juridique. Par exemple :

• le Parlement Europeen est dote d'un jurisconsulte, conseiller juridique des organes politiques et administratifs de l'institution ^{[ 7 ]}  ;

• le Conseil de l'Union Europeenne est dote d'un jurisconsulte ^{[ 8 ]} , conseiller juridique de l'institution et garant de la legalite et de la qualite redactionnelle des actes ^{[ 9 ]}  ;

• la Cour europeenne des droits de l'homme est dotee d'un jurisconsulte ^{[ 10 ]} dont la fonction est d'assurer la qualite et la coherence de sa jurisprudence ;
• le ministere des Affaires Etrangeres de la Republique Francaise est dote d'un jurisconsulte dont le role est de conseiller le gouvernement sur les aspects juridiques dans les relations internationales et de representer la France devant les juridictions internationales ^{[ 11 ]}  ;
• l' Assemblee nationale du Quebec est egalement dotee d'un jurisconsulte ^{[ 12 ]} dont le role est de conseiller les deputes en matiere juridique.

Notes et references [ modifier | modifier le code ]

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