Cet article concerne le droit dans son ensemble. Pour les disciplines qui l'etudient, voir Sciences juridiques . Pour les droits en tant que prerogatives, voir Droit subjectif .

Pour les articles homonymes, voir Droit (homonymie) .

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Le Droit , ou droit objectif (on ecrit Droit, avec une majuscule, a la difference du droit subjectif ^{[ 2 ] , [ 3 ]} ) ^{[ 4 ]} , est defini comme ≪ l'ensemble des regles qui regissent la conduite de l'Homme en societe , les rapports sociaux  ≫ ^{[ 5 ]} , ou de facon plus complete ≪ l'ensemble des regles imposees aux membres d'une societe pour que leurs rapports sociaux echappent a l' arbitraire et a la violence des individus et soient conformes a l' ethique dominante ≫ ^{[ 6 ]} , ou bien le ≪ fondement des regles regissant les rapports des hommes en societe, et impliquant une repartition equitable des biens, des prerogatives et des libertes ≫ ^{[ 7 ]} .

Terminologie [ modifier | modifier le code ]

En francais, le mot droit est polysemique ^{[ 8 ]} . Ainsi, quand on se refere a la regle d'un type particulier qui regit les comportements des hommes en societe, il s'agit du droit objectif. En revanche, quand on parle d'une prerogative conferee a une personne par le droit objectif ^{[ 9 ]} , on fait reference a un de ses droits subjectifs . Enfin, quand on entend que quelqu'un fait du droit, cela veut dire que cette personne pratique les sciences juridiques ^{[ 10 ]} .

Definitions [ modifier | modifier le code ]

Il n'y a pas de consensus sur la definition du droit, ni meme sur la necessite de le definir ^{[ 11 ]} .

Comme commandement superieur [ modifier | modifier le code ]

Le jusnaturalisme , est une doctrine de la philosophie juridique qui recuse que le droit ≪ puisse etre reduit a une collection de regles artificielles et contingentes edictees par les instances officielles ≫ ^{[ 12 ]} . Les tenants du jusnaturalisme, comme Grotius , estiment, au contraire, que le droit naturel irrigue le droit positif dont il constitue l'un des fondements les plus surs, parfois le seul fondement rationnel tel qu'en matiere de droits de l'homme et de relations internationales, et dont le role createur est confirme par le renvoi explicite de la loi a l' equite et par la multitude des standards juridiques ( bonne foi , proportionnalite …) ^{[ 12 ]} . Le droit naturel serait ainsi inscrit dans la nature de l'homme, abstraction faite de toute intervention d'une norme positive.

Comme autorite instituee [ modifier | modifier le code ]

Comme phenomene social [ modifier | modifier le code ]

Pour les tenants du realisme juridique, le droit est un phenomene social a observer objectivement, constitue par l'ensemble des decisions rendues par les juridictions . Cette approche veut etre empirique , et ne prend pas en consideration l'idee de norme juridique , qu'elle juge abstraite.

Comme rhetorique normative [ modifier | modifier le code ]

Pour James Boyd White, le droit n'est pas un objet scientifique, mais une forme de relation sociale qui passe par des discours pour intervenir dans les processus normatifs d'une societe ^{[ 13 ]} . Dans cette vision, le droit objectif ne peut pas etre imagine comme abstraitement distinct de son interpretation , car les discours juridiques agissent sur le droit autant qu'ils le decrivent ^{[ 14 ]} . Cette vision du droit met l'accent sur sa nature narrative ^{[ 15 ]} .

Approches [ modifier | modifier le code ]

Organisation [ modifier | modifier le code ]

Branches [ modifier | modifier le code ]

Sources [ modifier | modifier le code ]

Professions [ modifier | modifier le code ]

Diversite [ modifier | modifier le code ]

La creation ou l'elaboration de regles juridiques est un phenomene qui se retrouve dans chaque societe , consideree developpee ou non. Chaque ordre juridique elabore des normes, des droits comme des responsabilites, de differentes manieres.

• La plupart des pays ont un systeme juridique codifie, dit de droit civiliste ou romano-germanique, qui s'est developpe a travers la doctrine , mais qui adhere de nos jours au positivisme legaliste selon lequel la doctrine et la jurisprudence sont subordonnees a la loi qui est modifiee plus ou moins regulierement.
• D'autres utilisent un systeme dit de common law , qui s'est developpe a travers la jurisprudence des juridictions royales anglaises, mais qui met de nos jours la jurisprudence et la loi sur un pied d'egalite, les deux en rapport complementaire, s'apportant des modifications l'une a l'autre. La doctrine y joue un role minime.
• Certains pays fondent leurs regles sur les textes religieux .

Mais dans chaque pays il existe une riche histoire juridique , avec des philosophies differentes, qui parfois s'affrontent.

Force du droit [ modifier | modifier le code ]

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La ≪ force ≫ obligatoire du droit suppose :

• que la source du droit soit reconnue et acceptee comme legitime  ;
• que l' enonce de la loi soit connu de tous, ce qui implique qu'il fasse l'objet d'une large publication ou d'une accessibilite certaine. Cette exigence est refletee par l'adage ≪  Nul n'est cense ignorer la loi  ≫ ;
• que l'application de la loi puisse etre garantie par l' existence de moyens de contrainte prevus par elle et organises soit par toute procedure d' arbitrage convenue entre les parties , soit par l' Etat ou par une instance specialisee.

Il importe cependant de nuancer le caractere obligatoire de la regle de droit, avec l'avenement du droit mou (la soft law en anglais), qui prend differentes formes des moins aux plus contraignantes. Il peut ainsi se presenter sous la forme d'un nudge ou de reglementations privees (par exemple, les normes privees comme le standard USB ). Cependant, le droit mou se retrouve principalement en droit international , caracterise par la souverainete des Etats et l'absence de force obligatoire de la regle de droit.

Enseignement [ modifier | modifier le code ]

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France [ modifier | modifier le code ]

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Notes et references [ modifier | modifier le code ]

Voir aussi [ modifier | modifier le code ]

Il existe une categorie consacree a ce sujet : Droit .

Articles connexes [ modifier | modifier le code ]

• Etat de droit
• Justice
• Organisation judiciaire
• Procedure
• Domaines du droit
• Philosophie du droit

Bibliographie indicative [ modifier | modifier le code ]

• Xavier Lagarde , Introduction au droit prive , 12 decembre 2019 ( lire en ligne )
• Terry Olson et Paul Cassia , Le droit international, le droit europeen et la hierarchie des normes , Paris, Presses universitaires de France, coll.  ≪ Droit et justice, Notes de la Mission ≫, 2006 , 59  p. ( ISBN   978-2-13-055494-3 , OCLC   470228988 )
• Lexique des termes juridiques , Dalloz [ detail des editions ]
• Lucien Francois et Pierre Mayer , Le cap des tempetes: essai de microscopie du droit , Bruylant LGDJ, 2012 ( ISBN   978-2-8027-3725-4 )
• Yves Le Roy et Marie-Bernadette Schœnenberger, Introduction generale au droit suisse , Fribourg , Editions Schulthess , 2015 , 4 ^e   ed. ( 1 ^re   ed. 2002), 694  p. ( ISBN   978-3-7255-8558-8 )

Liens externes [ modifier | modifier le code ]

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