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Apple Corps , compagnie fondee par les Beatles , et Apple Computer Inc. (devenue Apple Inc.), entreprise d’ informatique , se sont opposees entre 1978 et 2007 au cours de plusieurs differends judiciaires concernant la propriete de la marque commerciale ≪ Apple ≫ ( pomme en anglais ). Le dernier episode en est le jugement rendu le 8 mai 2006 par la Haute Cour de justice anglaise , en faveur d’Apple Computer, mais il faut attendre fevrier 2007 pour qu’un accord final soit trouve entre les deux parties.

Les Beatles creent, en janvier 1968, leur compagnie Apple Corps, composee de plusieurs divisions dont la maison de disques Apple Records . Son nom comme son logo (representant une pomme Granny Smith ) sont un hommage au tableau de Rene Magritte ≪ Ceci n'est pas une pomme ≫ acquis par Paul McCartney ^{[ 1 ] , [ 2 ]} .

Apple Computer, quant a elle, est creee le 1 ^er avril 1976 par Steve Jobs , Steve Wozniak et Ronald Wayne , puis constituee sous forme de societe le 3 avril 1977. Contrairement a Apple Corps, l’origine du nom de la firme californienne est incertaine ^{[ 3 ]} .

Historique [ modifier | modifier le code ]

Logo d'Apple Corps

 

Logo d'Apple Computer Inc.

1978 ? 1981 : violation de marque commerciale [ modifier | modifier le code ]

En 1978, Apple Corps depose une plainte contre Apple Computer pour violation de marque commerciale. Un accord entre les deux parties est finalement trouve en 1981, la firme californienne payant a la maison de disques des Beatles une somme dont le montant n’est pas divulgue a l’epoque. Revelee par la suite, celle-ci atteint 80 000  dollars US . Parmi les conditions de l’accord, se trouve l’autorisation donnee par Apple Corps a Apple Computer d’utiliser le nom Apple et un logo de la forme d’une pomme . En contrepartie, la firme californienne s’engage a ne pas entrer dans le marche de la musique et de se restreindre au marche des ordinateurs et aux services qui y sont lies ; de son cote, Apple Corps s’engage a ne pas entrer dans le marche des ordinateurs ^{[ 4 ]} .

1986 ? 1991 : Apple Computer entre dans l'audio [ modifier | modifier le code ]

A partir de 1986, Apple Computer commence a equiper ses ordinateurs de capacites d'enregistrement audio et de lecture MIDI , notamment avec l' Apple IIGS equipe de la puce 5503 du constructeur Ensoniq , puce deja presente dans les synthetiseurs du constructeur. Arrivent ensuite les Macintosh Plus , SE et II , eux aussi dotes de fonctions de lecture et de creation de musique. En 1988, l'Apple MIDI Interface fait son apparition, permettant de relier des instruments de musique aux Macintosh ^{[ 5 ]} .

Consequence directe de ces nouvelles capacites liees a la musique, Apple Corps poursuit a nouveau Apple Computer en 1989. Ces appareils sont alors accuses par la maison des Beatles d’enfreindre l'accord passe quelques annees auparavant ^{[ 6 ]} . Un nouvel accord est finalement conclu entre les deux parties en octobre 1991. Bien que les clauses soient privees, certaines ont ete revelees : en echange de 26,5 millions de dollars americains, Apple Computer obtient le droit d'utiliser son nom pour des produits ou des services permettant de reproduire, lire ou delivrer du contenu musical numerique, mais a interdiction de distribuer ou de vendre des supports physiques tels que des CD . Les Beatles, pour leur part, conservent leur droit d'usage du nom Apple, peu importe la maniere dont sont utilisees leurs chansons, et ce pour tout travail artistique, existant ou a venir, dont le caractere principal est musical ^{[ 7 ] , [ 8 ]} .

2003 ? 2006 : iPod et iTunes Music Store [ modifier | modifier le code ]

En octobre 2001 , Apple Computer lance son premier baladeur numerique , l' iPod . Afin de l'alimenter en contenu, la firme californienne lance en 2003 l' iTunes Music Store , un site de vente de musique en ligne, signant une reelle entree d'Apple Computer dans le monde de la musique. Voyant la une rupture d'accord, Apple Corps porte plainte contre Apple Computer d'une part aupres de l' United States District Court de Californie du Nord et d'autre part aupres de la Haute Cour de justice a Londres . Les deux parties conviennent cependant en septembre 2004 de fusionner les deux proces en un seul qui sera traite a Londres ^{[ 8 ]} .

Le proces s'ouvre a Londres le 29 mars 2006 devant un juge unique de la Haute cour de justice britannique. On apprend pendant le proces qu'Apple Computer avait propose a son homonyme un million de dollars pour racheter le nom Apple Record , un mois avant le lancement de l'iTunes Music Store, afin de pouvoir utiliser le nom Apple pour ce service ^{[ 9 ]} .

Le juge Mann, dans son verdict rendu le 8 mai 2006 , donne raison a Apple Computer, estimant qu'aucune violation d'accord n'a ete demontree ^{[ 10 ]} . En reponse au verdict, Neil Aspinall , directeur general d'Apple Corps, indique que la compagnie n'accepte pas la decision rendue, ≪  With great respect to the trial judge, we consider he has reached the wrong conclusion  ≫ ^{[ note 1 ]} et qu'Apple Corps amenera l'affaire devant la cour d'appel . Le verdict du jugement condamne aussi Apple Corps au remboursement des frais de justice engages par Apple Computer, dont le montant est estime a deux millions de livres sterling . Le juge refuse cependant, en raison de l’appel forme par Apple Corps, la requete de la firme californienne d'un paiement partiel d’un million et demi de livres sterling ^{[ 11 ]} .

Pour l’anecdote, le verdict de ce proces est a l'origine de l'incident ≪  Wrong Guy ^{[ note 2 ]}  ≫ sur BBC News 24 le 8 mai 2006 : a la suite d'une confusion de nom entre Guy Kewney , expert en technologies britannique invite par la chaine pour une interview, et Guy Goma , demandeur d’emploi convoque pour un entretien d’embauche, ce dernier est interviewe en direct et par erreur sur le proces entre les deux Apple.

2007 : accord final [ modifier | modifier le code ]

Le 5 fevrier 2007, les deux Apple annoncent un accord, apres de long debats, sur la violation de marque commerciale . Apple Computer, devenue Apple Inc. depuis le mois de janvier precedent, devient proprietaire de toutes les marques liees au nom ≪ Apple ≫ et licencie en retour a Apple Corps celles qui lui sont necessaires pour exercer son activite. Cet accord met fin au proces qui opposait les deux firmes, chaque partie prenant en charge ses propres frais de justice. Apple Inc. peut ainsi continuer a utiliser son nom et son logo sur iTunes et l'iTunes Store. Bien que certains termes de l'accord soient restes confidentiels, le montant paye par Apple Inc. est estime a cinq cents millions de dollars americains ^{[ 12 ]} .

En avril 2007, Apple Corps et la major du disque EMI mettent aussi fin au conflit qui les oppose. A la suite de l'annonce de cet accord, les medias speculent sur une arrivee du catalogue des Beatles sur l'iTunes Store ^{[ 13 ]} . Ces rumeurs, bien que recurrentes, ne reposent sur aucun element concret. Au mois de juin 2010, aucune piste ni album du catalogue des Beatles n'etait disponible sur les plates-formes de telechargement telles que iTunes ou Napster . Selon Paul McCartney , cela ne dependrait ni d'Apple Inc, ni d'Apple Corps, qui souhaitent vivement leur sortie sur les boutiques en ligne, mais d’EMI, proprietaire des droits sur les enregistrements et qui empecherait pour le moment, la sortie du catalogue sous forme numerique ^{[ 14 ]} . Toutefois, les œuvres de chacun des quatre Beatles en solo sont bien presentes sur l'iTunes store, car liees par d'autres contrats que le groupe.

Le 16 novembre 2010, Apple annonce via son site web l'arrivee du catalogue des Beatles sur iTunes, soit 13 albums studio ^{[ 15 ]} reeditees l'annee precedente dans la foulee de cette saga judiciaire ^{[ 16 ]} .

Notes et references [ modifier | modifier le code ]

Notes

References

Annexes [ modifier | modifier le code ]

Bibliographie [ modifier | modifier le code ]

• (en) Owen W. Linzmayer , Apple Confidential 2.0 : The Definitive History of the World's Most Colorful Company , No Starch Press, janvier 2004 , 323  p. ( ISBN   1-59327-010-0 , lire en ligne )

Articles connexes [ modifier | modifier le code ]

• Histoire d'Apple
• Sosumi

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