Zone exempte d'armes nucleaires

Une zone exempte d'armes nucleaires (abrege par le sigle ZEAN , ou NWFZ pour l' anglais nuclear-weapon-free zone ) est definie selon l' ONU par un accord, generalement sous la forme d'un traite internationalement reconnu, qui bannit l'utilisation ou le deploiement d' armes nucleaires sur une region ou un pays donne. De plus, cet accord doit disposer de mecanismes de verification et de controle pour appliquer les engagements des pays signataires.

Particularites [ modifier | modifier le code ]

Une zone exempte d'arme nucleaire est donc une region du monde dont les Etats s'engagent, pour une duree illimitee, a ne pas developper, acquerir, tester ou posseder des armes nucleaires . Les zones exemptes d'armes nucleaires sont concues comme des mesures de transition vers un desarmement nucleaire complet. En effet, le traite de non-proliferation (TNP), entre en vigueur en 1970, stipule dans son article VII qu'il n'empeche aucun ≪ groupe quelconque d'Etats de conclure des traites regionaux de facon a assurer l'absence totale d'armes nucleaires sur leurs territoires respectifs ≫ . En 1975, l' Assemblee generale des Nations unies a reaffirme ce droit et a defini plusieurs criteres pour ces zones, dont, entre autres, le droit a l'utilisation de l'energie nucleaire a des fins civiles.

Chaque traite etablissant une zone exempte d'armes nucleaires comprend un ou plusieurs protocoles devant etre signes et ratifies par les cinq puissances nucleaires reconnues par le TNP (la Chine , les Etats-Unis , la France , le Royaume-Uni et la Russie ) et stipulant que ces pays reconnaissent et respectent le statut des zones exemptes d'arme nucleaire de la region et qu'ils n'utiliseront pas ou ne menaceront pas d'utiliser des armes nucleaires contre les Etats parties de ces zones (≪ assurance negative de securite ≫).

Localisation des zones exemptes d'armes nucleaires [ modifier | modifier le code ]

A l'heure actuelle, il existe six zones exemptes d'armes nucleaires :

l' Antarctique : le traite sur l'Antarctique a ete signe en 1959 et est entre en vigueur en 1961 .
l' Amerique latine et les Caraibes : le traite de Tlatelolco a ete signe en 1967 et est entre en vigueur en 1969 .
le Pacifique Sud : le traite de Rarotonga a ete signe en 1985 et est entre en vigueur en 1986 .
l' Asie du Sud-Est : le traite de Bangkok a ete signe en 1995 et est entre en vigueur en 1997 .
l' Asie centrale : le traite de Semipalatinsk ouvert a la signature en 2006 et en vigueur depuis le 21 mars 2009 .
l' Afrique : le traite de Pelindaba ouvert a la signature en 1996 et est entre en vigueur en 2009 .

De plus, la Nouvelle-Zelande est devenue en 1987 le premier Etat a se declarer zone exempte d'arme nucleaire, avec le New Zealand Nuclear Free Zone, Disarmament, and Arms Control Act . La Mongolie s'est aussi, en 1992 declaree comme zone exempte d'arme nucleaire .

Enfin, il y a eu, des l'epoque de la Guerre froide, plusieurs autres propositions d'accords concernant notamment le Moyen-Orient , la peninsule Coreenne , l' Asie centrale , l' Europe centrale et l' Asie du Sud . Cependant, aucune de ces propositions n'a jamais abouti a la mise en place de negociations en vue d'etablir une zone exempte d'armes nucleaires dans ces regions.

Tableau des differents traites instituant des zones exemptes d'armes nucleaires [ modifier | modifier le code ]

Traite	Region	Etats signataires	Etats parties	Annee de la signature	Annee de l'entree en vigueur
Traite sur l'Antarctique	Antarctique	12	50	1959	1961
Traite de Tlatelolco	Amerique latine et Caraibes	33	33	1967	1969
Traite de Rarotonga	Pacifique Sud	13	13	1985	1986
Traite de Bangkok	Asie du Sud-Est	10	10	1995	1997
Traite de Semipalatinsk	Asie centrale	5	5	2006	2009
Traite de Pelindaba	Afrique	54	38	1996	2009

Voir aussi [ modifier | modifier le code ]

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