Le comite de nomination a pour objet d'accorder ou de retirer l'acces aux outils de verificateur d'utilisateurs et de masqueur de modifications.

Pour pouvoir fonctionner, le comite de nomination doit etre compose d'au moins cinq membres.

Les nominateurs accordent ? en principe tous les six mois ? ou retirent l'acces aux outils CU et OS.

Ils ne peuvent pas cumuler leur mandat avec celui de CU ou d'OS.

Le comite de nomination est autorise a retirer sa fonction a tout verificateur d'utilisateurs ou a tout masqueur s'il considere necessaire de le faire.

Alinea 1?: mandat [ modifier le code ]

Le mandat est de 3 ans et est renouvelable.

Alinea 2?: elections [ modifier le code ]

Seuls les contributeurs avec au moins 5000 contributions et 3 ans d'anciennete peuvent etre candidats.

Seuls les candidats ayant obtenu un minimum de 70?% d'approbation (avec un minimum de 25?avis favorables, en application de CU policy et OS policy ) sont elus membres du comite.

Pour pouvoir voter, les contributeurs doivent avoir effectue avant le debut de l'election au moins 500 modifications dans l'espace encyclopedique et avoir au moins 6?mois d'anciennete.

Le scrutin dure 15?jours.

Il est possible de presenter une candidature individuelle en dehors des elections groupees.