Un acces a Internet a tres haut debit (ou THD) est un acces a Internet offrant un debit binaire superieur a celui d'un acces haut debit , par exemple via reseau DSL ou fibre optique .

Des debits cretes de reference sont fixes par certaines autorites. Ils sont de 30  Mbit/s en Europe, tout comme pour l' Arcep en France. Historiquement, l'Arcep publie aussi des statistiques pour les debit cretes a 100  Mbit/s ^{[ 1 ]} .

Pour les infrastructures filaires, le debit theorique d'un acces tres haut debit est au minimum de 30  Mbit/s dans le sens descendant ^{[ 1 ]} (debit correspondant a un raccordement en reseau cuivre de 1  km en VDSL2 ) et peut atteindre jusqu'a 1  Gbit/s . Ce type de performances etait reserve auparavant aux acces a l' epine dorsale du reseau mondial ainsi qu'aux liaisons numeriques professionnelles des fournisseurs d'acces a internet ou de certaines grandes entreprises.

Parmi les techniques et normes de transmission offrant ce type de performances, la fibre optique procure un reel avantage technique. Le deploiement peut se faire en mode ≪ fibre jusqu’au domicile de l’abonne ≫ (en anglais Fiber To The Home ou FTTH ) solution permettant un debit de 1 000  Mbit/s mais aussi la plus couteuse, ou en mode dite FTTx (fibre jusqu’au sous repartiteur ou jusqu’a l’immeuble, en reutilisant la paire de cuivre du reseau telephonique pour la partie terminale) permettant un debit de 100 a 500 Mpps avec une terminaison VDSL2 ou G.fast avec un cout de raccordement nettement plus faible.

Pour les reseaux mobiles et de radiocommunication, les normes de type 4G sont considerees comme faisant partie des acces ≪ tres haut debit ≫. DC-HSPA+ (3G++ dual carrier) est censee, offrir un service avec un debit theorique maximum pouvant atteindre 42  Mbit/s en voie descendante et 10  Mbit/s en voie montante ^{[ 2 ]} . Les normes LTE , LTE Advanced (4G+) et 5G , en cours de deploiement dans certains pays, permettent ou permettront d'obtenir des debits descendants allant jusqu'a 1  Gbit/s (LTE Advanced) et plus (5G).

Alors qu'a ses debuts en France l'offre FTTH a commence par se construire sur des offres a 100  Mbit/s descendants, certains operateurs comme Orange et SFR ont depasse progressivement cette limite. En 2023, tous les operateurs proposent une offre fibre avec des debits maximums theorique descendants jusqu'a 300 Mb/s en descendant et en montant. Les debits peuvent atteindre 4Gb/s selon les offres.

Benefices attendus [ modifier | modifier le code ]

Le deploiement du tres haut debit permettrait de faire de l'industrie francaise un leader dans le domaine du numerique ^{[ref. necessaire]} .
Arthur D. Little , dans son etude pour la Federation Francaise des Telecoms ^{[ 3 ]} estime que les investissements de vingt a trente milliards d'euros prevus par les operateurs francais dans le deploiement de la fibre dans les quinze prochaines annees permettront de multiplier par cinq le debit fixe pour tous les foyers, de faire gagner 0,75 point de PIB a la France ^{[ 4 ]} , de creer 100 000 emplois ; d'ameliorer l'attractivite des territoires en zones rurales et de generer de nouveaux usages comme le teletravail , la telemedecine , la television HD ou les objets connectes .

Il est attendu du tres haut debit, par la reduction des contraintes dues a l’eloignement, une amelioration de la qualite des services et des possibilites des individus dans les territoires isoles, a savoir les communes dont moins 25 % des actifs travaillent dans une aire urbaine . Jean-Jacques Girardot voit egalement dans les technologies de l’information et de la communication une possibilite de developpement de l’ intelligence territoriale , c’est-a-dire les connaissances permettant la comprehension des structures et des dynamiques des territoires et necessaires a leur developpement durable ^{[ 5 ]} .

Usages nouveaux [ modifier | modifier le code ]

D'un point de vue client, le THD amene un plus grand debit dans les connexions internet (dans chaque sens), une meilleure qualite de service, la possibilite d'avoir chez soi plusieurs chaines de television a haute-definition et de charger sur son mobile des morceaux de musique instantanement. Il apporte simultaneite, rapidite et symetrie.

Du point de vue de l' amenagement du territoire , le deploiement du THD par la fibre optique devrait permettre le maintien ou le developpement d'activites economiques dans les zones rurales. Les nouvelles pratiques generees par ces nouvelles technologies ( commerce en ligne , teletravail…) engendrent egalement des bouleversements concernant les modes de vie et les usages dans l'espace.

Le 5 aout 2008 , un article a ete inscrit dans la loi de modernisation de l'economie (LME) ^{[ 6 ] [source insuffisante]}  : l'acces des operateurs aux immeubles existants (avec une procedure de raccordement inspire du droit a l'antenne TV), la mutualisation des cablages installes dans les immeubles, l'encadrement des conventions proprietaires/operateurs et le precablage des immeubles de logement neufs en fibre optique ^{[ 7 ]} .

Outre le developpement de l'offre de communication existante - triple play (offre ≪ packagee ≫ incluant Internet, la television en haute definition, le telephone fixe), voire quadruple-play, ( telephone mobile en plus) - de nouveaux services pourraient egalement se developper : teletravail , video a la demande , television et VOD mobile, television HD en 3 dimensions…

Les operateurs qui disposeront des deux types de reseaux comme Orange et SFR/Neuf pourront offrir des services convergents entre les univers fixe et mobile, par exemple la possibilite d'avoir acces a un meme film en video a la demande sur son ordinateur, sa television ou son telephone portable.

Surtout, le THD offre des perspectives de services completement nouvelles en faisant jouer la complementarite entre les differents supports. Par exemple, on peut envisager de choisir telle ou telle camera pour voir une action d'un match de foot, selectionner un joueur et voir ses statistiques, revoir des actions alors que le jeu se poursuit puis le reprendre en leger differe ou en direct, partager en meme temps ses emotions avec des amis au travers d'une visioconference,  etc.

Aspects economiques [ modifier | modifier le code ]

Raccordement des immeubles [ modifier | modifier le code ]

L'installation de la fibre optique implique des travaux dans les immeubles et dans la partie finale du reseau avec, le cas echeant, des travaux de voirie. Le cout d'installation a ete evalue entre 400  € ^{[ 8 ]} et 2 000  € ^{[ 9 ]} par appartement. Les operateurs francais raccordent gratuitement les immeubles a leur reseau comme rendu obligatoire par la LME.

Abonnements [ modifier | modifier le code ]

Aux Etats-Unis, les abonnements sont de l'ordre de cent dollars par mois ( 80 euros ). Deux operateurs ( Verizon ^{[ 10 ]} et AT&T ^{[ 11 ]} ) se partagent le marche qui atteint 2,5 millions de clients, debut 2009.

En Coree du Sud, le marche atteint les onze millions de clients en 2013. Il est essentiellement capte par SK Telecom .

Au Japon, le marche atteint dix-sept millions de clients, en mars 2010 . Il est essentiellement capte par NTT ^{[ 12 ]} (de l'ordre de cinquante euros par mois avec des differences selon que le logement est en individuel ou en collectif et selon la region).

En France, les abonnements varient entre 25 euros ( Numericable ) et 36 euros ( Orange , SFR ). En 2020, de nombreuses offres promotionnelles proposees par les operateurs offrent la fibre optique a des tarifs compris entre 15 euros et 25 euros par mois.

Enjeux pour les operateurs [ modifier | modifier le code ]

Cette technologie est un vecteur de differenciation fort. Les investissements sont importants pour le deploiement d'un reseau de Tres haut debit puisqu'on parle de plusieurs milliers d'euros par raccordement client. La barriere d'entree risque de dissuader des operateurs n'ayant pas une forte capacite d'investissement. Les clients de ces operateurs, des qu'ils auront termine leur periode d'obligation legale, pourront changer d'operateur au profit d'un autre.

Les operateurs disposent d'un relais de croissance important avec une technologie qui permet d'apporter de nouveaux services et donc d'augmenter le prix moyen de la facture par abonne ( ARPU ).

Enjeux pour les operateurs, en France [ modifier | modifier le code ]

En mai 2010 , certains fournisseurs d'acces a internet, comme Free , ont garde le tarif de l'ADSL triple play soit 29,99  € mais sous-entendent qu'ils pourraient l'augmenter. D'autres, comme Orange , ont une offre au meme tarif que l'ADSL a 34,90  € et une offre premium . L'amortissement de leur investissement dans un nouveau reseau provient en partie de l'economie faite sur la location de la ligne de cuivre ( degroupage ) aupres de France Telecom soit 9  € HT en 2009.

Il est a noter que certaines collectivites locales facturent aux FAI 14,50 € HT la location de la fibre jusqu'au client ^{[ 13 ]} . D'autres tarifs sont etablis a 26 € HT (Pau) ^{[ 14 ]}  !

La stabilisation des modeles de couts et de revenus n'est pas encore acquise en mai 2010 .

En France [ modifier | modifier le code ]

Le Plan France Tres Haut Debit [ modifier | modifier le code ]

Il fait l’objet d’une strategie d’envergure nationale : ≪ le Plan France Tres Haut Debit  ≫. Ce plan a ete presente par le President de la Republique Francois Hollande en fevrier 2013 visant une couverture tres haut debit de 100 % du territoire francais en 2022, pour une cout de estime a 20 milliards d'euros en 10 ans ^{[ 15 ]} . Il a ete renforce par la loi du 7 octobre 2016 pour une Republique Numerique , dite Loi Lemaire, permettant aux Conseils Departementaux et Regionaux d’etablir des Strategies de developpement des usages et services numeriques. Ce dispositif, declinant le Schema directeur territorial d’ amenagement numerique de la Region pour les usages, doit pouvoir coordonner les initiatives publiques et prives afin de garantir la meilleure couverture du territoire possible en services numeriques.

Se sont ajoutes en 2017 les Commissions Regionales de Strategie Numerique qui, sous l’autorite du prefet, accompagnent le developpement numerique des territoires en coordonnant les services deconcentres concernes, et un Programme de developpement concerte de l’administration numerique territoriale accompagne les territoires dans la transition numerique des services publics ^{[ 5 ]} .

Fin 2023, les objectifs de 2022 n'etait pas atteints, mais on espere un acces au tres haut debit partout avant 2030 grace a la fibre optique Meme si certains (ex : Jean-Francois Fallacher, directeur general d'Orange France), en doutent ^{[ 16 ]} .

Et un premier ≪ plan de decommissionnement ≫ du reseau telephonique cuivre, experimental, porte par Orange ^{[ 17 ]} , va imposer a 162 communes au 1 ^er janvier 2024, de se preparer a la suppression du fil de cuivre pour le telephone et internet, au profit de la fibre optique et du smartphone ^{[ 17 ]} . L'objectif general est la suppression du reseau en 2030 ≪ ce qui suppose de disposer, partout en France, de moyens pour connecter les foyers au tres haut debit ≫ ^{[ 16 ]} .

Deploiement commercial des operateurs [ modifier | modifier le code ]

Les couts de raccordement par prise peuvent varier dans un rapport de 1 a 10 , pour les petits immeubles ^{[ 18 ]} .

En avril 2009 , l' Arcep comptait en France metropolitaine cinq operateurs de fibre optique residentielle ^{[ 19 ]} , dont un operateur local (niveau departemental seulement), et un operateur couvrant tous les departements francais (DOM inclus), les trois autres operateurs se limitant a la metropole.

En juin 2012 , l'Arcep compte en France metropolitaine vingt-quatre operateurs de fibre optique residentielle ^{[ 20 ]} , dont quinze operateurs locaux (dix au niveau mono-departemental seulement, dont un dans les Dom-Tom, et cinq multi-departementaux), et un operateur couvrant tous les departements francais (DOM inclus), les huit autres operateurs se limitant a la metropole.

Le marche [ modifier | modifier le code ]

En 2011, les operateurs francais presentaient des offres tres haut debit a un tarif mensuel variant de 34 a 98   euros par mois ^{[ 21 ]} .

En 2013, le leader du marche francais du FTTH, Orange, commercialisait une offre avec deux tarifs : 33,90  € mensuel sans engagement pour 100  Mbit/s , et 39,90  € mensuel sans engagement pour 200  Mbit/s .

La France comptait selon l'ARCEP, au 4 ^e  trimestre 2011, 1 390 000 abonnements aux services tres haut debit dont 425 000 chez Numericable en HFC ou FTTLA , et 197 000 en acces FTTH ^{[ 22 ]} .

1 million 475 milles logements etaient eligibles a la FTTH dont 572 000 logements dans lesquels les services sont proposes par plusieurs operateurs (mutualisation).

Au premier trimestre 2012, 24 000 personnes etaient abonnes via la mutualisation ^{[ 22 ]} .

Selon l'Arcep, a la fin du dernier trimestre 2012, la France comptait 1,6 million d'abonnements a tres haut debit dont 323 000 abonnements en FTTH ^{[ 1 ]} , pour un parc de 2 millions 165 mille logements eligibles a la FTTH, dont 1 113 000 logements (soit 51 %) ou les services peuvent etre proposes par plusieurs operateurs. Par ailleurs, 35 000 personnes sont abonnes via la mutualisation active et 30 000 via du bitstream ^{[ 22 ]} .

A la fin du deuxieme trimestre 2015, le nombre d'abonnes tres haut debit en France depasse 3,8 millions, dont 1 140 000 en fibre optique FTTH, 1 010 000 en technique mixte fibre/cable coaxial ( DOCSIS ) et 1 690 000 ayant un debit plus faible compris entre 30 et 100   Mbit/s (cable coaxial ou VDSL2 ) ^{[ 23 ]} ; le nombre d'abonnes a tres haut debit represente 28 % du nombre total des logements eligibles (13 895 000) ; il a ete multiplie par plus de 2,5 en 3 ans et demi (depuis fin 2011).

Nombre d'abonnements Internet a tres haut debit (evolutions)

Pour des raisons techniques, il est temporairement impossible d'afficher le graphique qui aurait du etre presente ici.

Au premier trimestre 2020, 40% des Francais peuvent beneficier d'un acces a tres haut debit a Internet ^{[ 24 ]} .

Les anciens operateurs [ modifier | modifier le code ]

Numericable [ modifier | modifier le code ]

Numericable (devenu en 2016 SFR Group ) etait le leader francais du tres haut debit en technologie cable HFC ( FTTLA ), avec plus de 500 000 abonnes en 2012 ^{[ 25 ] , [ 26 ]} .

Depuis ses debuts, l'offre de Numericable a beaucoup evolue et proposait fin 2007 un debit pouvant atteindre 100  Mbit/s ^{[ 27 ]} , permettant d'accueillir et de developper les nouveaux usages de l'Internet, couples a la television connectee .

Son reseau, en developpement, permettait, en 2010, de connecter jusqu’a 4,2 millions de foyers au tres haut debit en France, dont un million a Paris ^{[ 28 ]} . En ce qui concerne le deploiement de son reseau de fibre optique, Numericable est present dans une trentaine de villes ou agglomerations.

Numericable exploitait son reseau de fibre optique en vendant des abonnements sous sa propre marque ou en marque blanche a Auchan , Darty et Bouygues Telecom ^{[ 29 ]} .

En aout 2012 , Numericable comptait 1,581 millions d'abonnes (dont 1,335 millions en propre, et le reste a travers ses marques blanches) ^{[ 26 ]} . Les operateurs de tres haut debit sont alors Bouygues Telecom (environ 130 000 ^{[ 30 ]} ), Darty et Auchan Telecom .

En 2013 et 2014, Numericable lance des offres a 200  Mbit/s puis 400  Mbit/s en reception et 20  Mbit/s en emission ^{[ 31 ]} .

Les operateurs [ modifier | modifier le code ]

La France compte quatre operateurs principaux dans le domaine de l'acces au tres haut debit par cable ou fibre optique.

Repartition des abonnes par operateur

Pour des raisons techniques, il est temporairement impossible d'afficher le graphique qui aurait du etre presente ici.	Pour des raisons techniques, il est temporairement impossible d'afficher le graphique qui aurait du etre presente ici.
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Source ARIASE, pour la France entre 2014 et 2016 [ 32 ] .

Orange [ modifier | modifier le code ]

Orange a debute en 2006 des essais de deploiement du tres haut debit sur 5 arrondissements de Paris ainsi que 5 villes des Hauts-de-Seine puis 5 villes en region. Son offre propose un debit descendant de 100  Mbit/s et remontant de 10  Mbit/s (100  Mbit/s en option).

Fin 2009, Orange est present a Paris, dans les Hauts-de-Seine et dans 10 villes de province.

En fevrier 2010 , France Telecom a indique vouloir investir 2 milliards d'euros dans le FTTH jusqu'en 2015 pour etre present dans chaque region en 2012 et chaque departement en 2015. L'operateur propose le partage de son infrastructure de genie civil (du central jusqu'a l'immeuble) et le partage de la fibre montante (du bas d'immeuble jusqu'a l'appartement) aux operateurs concurrents.

Depuis fevrier 2013 Orange propose un debit descendant de 200  Mbit/s et montant de 50  Mbit/s pour les abonnes Livebox Play. L'operateur a egalement sorti une offre Jet en avril 2014 proposant 500  Mbit/s en debit descendant et 200  Mbit/s en debit montant.

Dans ces resultats annuels de l'annee 2011, France Telecom indique avoir conquis 866 000 logements auxquels il offre la disponibilite a la FTTH, dont 95 000 clients, au dernier trimestre 2011. La societe dispose alors de 149 000 clients FTTH au niveau du groupe ^{[ 33 ]} .

SFR [ modifier | modifier le code ]

SFR est, avec Orange, l'un des principaux operateurs ayant la capacite d'apporter le FTTH.

En juin 2013 , SFR passe ses offres fibre a 300  Mbit/s en reception et 50  Mbit/s en emission pour ses nouveaux clients.

Le 1 ^er octobre 2013 , a la suite de l'annonce des augmentations de debits chez Free , SFR s'aligne et passe a des debits de 1  Gbit/s (1 000  Mbit/s ) en reception et 200  Mbit/s en emission, ce qui en fait avec Free l'operateur offrant, en 2013, les debits grand public les plus rapides d'Europe ^{[ 34 ]} .

Bouygues [ modifier | modifier le code ]

Bouygues Telecom depasse les 150 000 abonnes au tres haut debit fixe. Sa formule BBox Fibre emprunte a la suite d'un accord le reseau fibre de Numericable

En avril 2012 , SFR porte plainte contre Bouygues pour l'utilisation du mot fibre. Bouygues Telecom utilisant le reseau Numericable FTTLA , une partie de la connexion est en effet realise avec du cable coaxial dont les performances et la fiabilite sont inferieures a la fibre ^{[ 35 ]} .

Free [ modifier | modifier le code ]

Free a une offre tres haut debit jusqu'a 8  Gbit/s en reception et 600  Mbit/s en emission ^{[ ref.  souhaitee]} . La societe a egalement annonce que, lorsque Free Infrastructure etait operateur d'immeuble, son reseau etait ouvert aux operateurs concurrents ; ils peuvent s'appuyer sur l'infrastructure fibre de Free pour deployer leurs propres offres. Le deploiement a concerne dans un premier temps la ville de Paris puis concerne la petite couronne et le reste de la France dans les secteurs ou la societe compte au moins 15 % de clients. Pour les zones dont la desserte necessite des travaux de genie civil, Free a annonce rechercher des accords de cofinancement avec les collectivites concernees.

Free a ete le premier operateur a declarer vouloir deployer le tres haut debit en France avant 2007 ^{[ 36 ]} . Il a meme eu recours a de la publicite illegale pour cela ^{[ 37 ]} .

En 2011, pour l' Association des Responsables de Copropriete , Free Infrastructure a des difficultes pour installer la fibre optique. Les retards de cette societe depassent souvent le seuil de six mois fixe par la loi. Par ailleurs, la fibre ≪ verticale ≫ de l'immeuble peut etre installee sans la fibre ≪ horizontale ≫ interdisant tout acces aux operateurs internet ^{[ 38 ]} . En 2011, 85 % des problemes concernaient l'operateur Free d'apres l'union des associations des responsables de coproprietes, representant 850 000 coproprietaires ^{[ 39 ]} . En juillet 2011 , l'Arcep a pris la decision n ^o  2011-0893 pour repondre au besoin de la societe France Telecom d'effectuer le raccordement d'un client dont l'operateur d'immeuble est Free Infrastructure ^{[ 40 ]} . En 2011, Free Infrastructure est l'operateur qui posait probleme : 62 % des coproprietes ayant signe une convention avec Free Infrastructure ne sont toujours pas connectes apres les 6 mois de delais reglementaires. Par ailleurs, la societe Free Infrastructure a adopte une attitude anticoncurrentielle qui penalise 85 000 logements situes dans 7 000 coproprietes ^{[ 41 ]} .

Le 1 ^er octobre 2013 , pour certains des abonnes au service FTTH de Free , le debit maximum augmente automatiquement et sans cout additionnel pour atteindre une vitesse theorique de 1  Gbit/s (1 000  Mbit/s ) en reception et 200  Mbit/s en emission ce qui en fait l'un des operateurs francais proposant au grand public un tres haut debit equivalent a ceux deja commercialises dans d'autres pays europeens ^{[ 42 ]} , meme si dans d'autres pays, des offres 1  Gbit/s duplex (symetriques) sont disponibles. Toutefois, le nombre de foyers eligibles a cette offre reste tres limite. L' Arcep avait souligne en 2013 le caractere partiel et parfois inexact des annonces de Free concernant ses offres a tres haut debit fixe. Ceci pouvait alors ≪ induire en erreur les utilisateurs ≫ ^{[ 43 ] , [ 44 ]} .

En 2016, Free compte moins de 200 000 abonnes au FTTH, et espere passer de 2,5 millions de foyers raccordables en 2015, a 9 millions en 2018 et a 20 millions en 2022 ^{[ 45 ]} .

Autres operateurs [ modifier | modifier le code ]

Neuf (maintenant integre a SFR ) avait lance en avril 2007 , grace aux rachats successifs de Mediafibre (a Pau) et Erenis (a Paris), une offre tres haut debit a 50  Mbit/s dans les deux sens.

Completel a egalement cable 4 000 batiments.

Auchan Telecom , filiale du groupe Auchan, a recemment lance plusieurs offres fibre optique via le reseau Numericable.

Toutes ces offres incluent l'acces a internet tres haut-debit, la telephonie et la television.

Cadre reglementaire en France [ modifier | modifier le code ]

Un cadre legal et reglementaire a ete mis en place tres tot afin de faciliter et securiser les conditions de deploiement de la fibre dans les immeubles neufs ou anciens.

Le developpement de l’economie numerique est l’une des priorites de l’Etat. La fibre optique, technologie fiable et perenne, la plus a meme de fournir les debits necessaires aux services et applications de demain, est placee au cœur du plan Tres Haut Debit.

De plus, la loi de modernisation de l’Economie, adoptee le 23 juillet 2008 la Loi n ^o  2008-776 par le parlement, prevoit l’instauration du droit au tres haut debit, le principe de mutualisation, la signature de convention entre la propriete et les operateurs et le preequipement des immeubles neufs ^{[ 46 ]} .

Toutefois, le financement du tres haut-debit par le feder devrait diminuer sur les cinq annees a venir, et l'Auvergne pourrait en etre exclue ^{[ 47 ]} .

L’instauration du droit au tres haut debit en fibre optique [ modifier | modifier le code ]

Le deploiement d’un reseau en fibre optique dans les immeubles doit etre autorise par le proprietaire ou le syndicat de coproprietaires reuni en Assemblee Generale. Toute proposition d’un operateur, pour raccorder un immeuble a ses frais, sera inscrite de droit a l’ordre du jour de la prochaine Assemblee Generale des coproprietaires et soumise a un vote a la majorite des tantiemes presents ou representes (article 24 de la loi de 1965).

Le proprietaire d’un immeuble ne pourra pas s’opposer a ce qu’un occupant de bonne foi qui lui en fait la demande soit raccorde a un reseau Tres Haut Debit sauf ≪ motif serieux et legitime ≫.

Parmi les differents projets, une modification de l’article L33-6 du CPCE pour qu’il affirme clairement qu’il ne concerne pas les logements individuels est a l'etude ^{[ 48 ]} .

Le principe de mutualisation entre operateurs de reseaux en fibre optique deployes dans les immeubles [ modifier | modifier le code ]

La mutualisation repose sur le concept de Point de mutualisation .

L’operateur signataire de la convention (Operateur d’immeuble) a obligation d’ouvrir son reseau aux autres operateurs (operateurs commerciaux) afin que ces derniers puissent proposer leurs services aux residents de l’immeuble.

Cette mutualisation a pour objectif de minimiser les travaux et nuisances dans l’immeuble, et d’assurer aux residents le libre choix de leur offre commerciale.

En janvier 2012 , la mutualisation est discutee par certains senateurs et l'autorite de concurrence qui y voient une entente entre operateurs ^{[ 49 ] , [ 50 ] , [ 51 ]} .

La signature d’une convention entre les proprietaires (ou bailleurs) ou syndicats de coproprietaires et l’Operateur d’immeuble [ modifier | modifier le code ]

L’operateur d’immeuble et les proprietaires ou les syndicats de coproprietaires doivent signer une convention relative a l’installation, la gestion, l’entretien ou le remplacement de lignes de communications electroniques a Tres Haut Debit en fibre optique dans un immeuble.

Cette convention definit les roles et engagements de chaque partie : les proprietaires ou les syndicats de coproprietaires devront permettre l’acces a l’immeuble par l’Operateur d’Immeuble, et l’Operateur d’immeuble aura la responsabilite du reseau qu’il aura deploye.

L’ARCEP a defini une convention-type avec les operateurs et les professionnels de l’immobilier ^{[ 52 ]} .

≪ On entend par operateur d’immeuble toute personne chargee de l’etablissement ou de la gestion d’une ou plusieurs lignes dans un immeuble bati, notamment dans le cadre d’une convention d’installation, d’entretien, de remplacement ou de gestion des lignes signee avec le proprietaire ou le syndicat de coproprietaires en application de l’article L.33-6 du code des postes et des communications electroniques. L’operateur d’immeuble n’est pas necessairement un operateur au sens de l’article L. 33-1 du meme code. ≫ (Decision ARCEP n ^o  2009-1106)

L'operateur d'immeuble est l'unique responsable des lignes du reseau de communications numeriques depuis le point de mutualisation jusqu’aux logements ou locaux professionnels. En particulier, dans une construction neuve cette limite de responsabilite est materialisee par un dispositif de terminaison optique.

Le monopole local de l'operateur d'immeuble est en contrepartie soumis a obligation d’ouvrir son reseau aux autres operateurs qui le souhaitent ^{[ 53 ]} .

Le pre-equipement des immeubles neufs [ modifier | modifier le code ]

Selon le decret d’application n ^o  2009-52 du 15 janvier 2009 relatif a l’installation de lignes de communications electroniques a tres haut debit en fibre optique dans les batiments neufs, tous les immeubles neufs devront etre preequipes en reseau interieur fibre optique, des le 1 ^er janvier 2010 pour les immeubles de plus de 25 logements, et a compter du 1 ^er janvier 2011 pour l’ensemble des immeubles. L’arrete prevu pour la mise en œuvre est actuellement en cours de redaction.

Zones moyennement denses [ modifier | modifier le code ]

En 2016, Free co-deploie avec Orange le FTTH dans les zones moyennement denses ^{[ 45 ]} .

Deploiement commercial des operateurs au Cameroun [ modifier | modifier le code ]

Plusieurs operateurs se sont interesses au Cameroun. Toutefois, les autorites de regulation n'ont pas encore defini de regles precises dans ce pays. En particulier, l'operateur detenant le monopole Camtel est inquiet de la possible rupture de ses fibres par les travaux de son concurrent MTN Cameroun ^{[ 54 ]} . Les operateurs concurrents (MTN et Orange Cameroun) en sont reduits a louer les cables de l'operateur public camerounais.

Quebec [ modifier | modifier le code ]

En 2017 le gouvernement du Quebec a cree le programme Quebec branche pour que les citoyens et les entreprises des regions rurales et eloignees puissent avoir acces a des services Internet haute vitesse (IHV) de qualite a un cout comparable a celui observe en milieu urbain ^{[ 55 ]} .

On entend par service Internet haute vitesse (IHV) :

• un debit de telechargement d’au moins 5 megabits par seconde (Mbit/s) ;
• un debit de televersement d’au moins 1 Mbit/s ;

Au Quebec, plus de 340 000 ^{[ 56 ]} foyers sont actuellement mal ou non desservis.

Chine [ modifier | modifier le code ]

En 2012, la Republique populaire de Chine compte 16,9 millions d'abonnes au tres haut debit.

La Republique populaire de Chine planifie de raccorder plusieurs dizaines de millions de foyers au FTTB ou au FTTH, chaque annee.

A Shanghai, le tres haut debit sera accessible a 2,3 millions de foyers fin de l’annee 2012, contre 1 million de moins l'annee precedente.

La Chine a deploye environ 30 millions de kilometres de fibre optique ^{[ 57 ]} .

Technologies mises en œuvre [ modifier | modifier le code ]

Dans les reseaux (boucle locale) [ modifier | modifier le code ]

Plusieurs technologies de boucle locale permettant le raccordement des clients aux reseaux internet haut-debit cohabitent :

• les reseaux de cable , historiquement introduits pour la premiere fois par les fournisseurs de TV par cable ; cette technique est surtout presente dans les zones urbaines. Le cable permet de proposer des abonnements allant de 100  Mbit/s a 400  Mbit/s ^{[ 31 ]} . Les vecteurs de transmission classiquement utilises par le cable sont les cables coaxiaux existants qui amenent le trafic a un nœud optique de proximite (CMTS). L'investissement necessaire a la mise en place d'une connexion par cable est bien moindre que pour le FTTx, dans le cas d'un logement deja cable pour la television.
• La fibre optique , jusque chez l'abonne ( FTTH ), technologie la plus couteuse mais permettant les debits les plus eleves, jusqu'a 10  Gbit/s en 2020 (avec l'offre Freebox Delta uniquement).
• La fibre optique au plus pres de l'abonne ( FTTx ), avec une terminaison cuivre permet des debits de 50 Mbit/s en VDSL2 jusqu'a 500 metres (fibre au sous-repartiteur) a 100  Mbit/s jusqu'a 100 metres (fibre jusqu'a l’immeuble), voire 500  Mbit/s en G.fast .

La fibre optique, chez l'abonne ou arrivant a moins de 500 metres de chez l'abonne, est la principale technologie garantissant un tres haut debit. Encore destinee a un nombre limite de foyers mais plus repandue pour connecter les grandes entreprises, les hopitaux et les universites, la fibre prend son reel essor a partir de 2007 avec le lancement des offres des principaux fournisseurs d'acces. A cette occasion, le reseau optique se developpe considerablement dans les grandes villes, stimule par la concurrence entre operateurs.

En France, les acteurs commerciaux ayant deploye des infrastructures ont choisi les technologies suivantes :

• le FTTH pour Orange, Free, SFR et Bouygues Telecom .
• l' hybride fibre coaxial ( DOCSIS ) et le FTTLA pour Numericable et SFR.

Dans les appartements [ modifier | modifier le code ]

Une fois le tres haut debit amene au plus proche du client, plusieurs technologies existent pour desservir le reseau domestique de l'utilisateur (ses differents equipements) :

• Ethernet  ;
• Fibre optique plastique  ;
• Courants porteurs en ligne  ;
• Wi-Fi  ;
• HomePNA sur cable ou paire telephonique.

Notes et references [ modifier | modifier le code ]

Voir aussi [ modifier | modifier le code ]

Articles connexes [ modifier | modifier le code ]

• Reseau FTTH
• FTTLA
• FTTB
• Fibre optique
• HSPA+
• LTE (reseaux mobiles)

Liens externes [ modifier | modifier le code ]

• Notices dans des dictionnaires ou encyclopedies generalistes  :

  • Britannica
  • Den Store Danske Encyklopædi
  • Gran Enciclopedia Catalana
  • Store norske leksikon
• Amenagement Numerique des Territoires
• Reflexions sur les usages de la fibre optique
• Guide sur le deploiement de la fibre optique a l’usage des elus et des collectivites territoriales
• LAVAL en Mayenne premiere agglomeration francaise a proposer 100 % de THD sur son territoire
• Le site internet du Plan France Tres Haut Debit

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