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Territoire equivalent

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Au Quebec , un territoire equivalent (TE) est une collectivite territoriale dont l'administration est investie des competences generalement attribuees aux municipalites regionales de comte (MRC) [ 1 ] .

Bien que les administrations municipales soient generalement organisees en double palier (locale et supralocale), l'expression designe une collectivite territoriale dont l'administration est soit organisee en simple palier (local) ? dans certaines municipalites locales et agglomerations ?, ou propre a chaque entite constituante du Nord-du-Quebec  : l' Eeyou Istchee , la Jamesie et le Nunavik .

Les autres territoires equivalents (TE) aux municipalites regionales de comte (MRC) sont :

References [ modifier | modifier le code ]

Articles connexes [ modifier | modifier le code ]