President de la federation de Russie

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Ne doit pas etre confondu avec President du gouvernement de la federation de Russie .

President de la
federation de Russie
(ru) Президент Российской Федерации
Prezident Rossiiskoi Federatsii
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Embleme du president de la Russie .
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Etendard presidentiel de la Russie .
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Titulaire actuel
Vladimir Poutine
depuis le
( 12 ans et 18 jours )
Creation
Mandant Suffrage universel direct
Duree du mandat 6 ans, renouvelable une fois consecutivement
Premier titulaire Boris Eltsine
Residence officielle Kremlin ( Moscou )
Remuneration 773 400  ? par mois [ 1 ]
Site internet президент.рф
Liste des presidents de la federation de Russie
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Le president de la federation de Russie (en russe  : Президент Российской Федерации romanise  : Prezident Rossiiskoi Federatsii ) est le chef de l'Etat russe . Ce poste est actuellement occupe par Vladimir Poutine . Depuis la chute de l' Union sovietique le et la redaction de la nouvelle Constitution , la Russie a connu trois presidents, les deux autres etant Boris Eltsine et Dmitri Medvedev .

Election presidentielle [ modifier | modifier le code ]

Vladimir Poutine pretant serment en placant sa main sur la copie presidentielle de la Constitution russe (2012).

Conditions d'une candidature [ modifier | modifier le code ]

Le president de la Russie est elu au scrutin uninominal majoritaire a deux tours pour un mandat de six ans, renouvelable une seule fois. Pour etre candidate, une personne doit avoir au moins 35 ans et avoir reside de maniere permanente en Russie pendant 25 ans [ 2 ] . Cette duree etait de dix ans avant les amendements de 2020 [ 3 ] .

Historique [ modifier | modifier le code ]

Jusqu’a l’ election presidentielle de 2008 , la duree d’un mandat presidentiel etait de quatre ans. Le cependant, la Douma et le Conseil de la federation adoptent une revision constitutionnelle proposee par Dmitri Medvedev allongeant la duree d’un mandat presidentiel de quatre a six annees [ 4 ] . Cette mesure s’applique pour la premiere fois lors de l’ election presidentielle de 2012 , remportee par Vladimir Poutine [ 5 ] , [ 6 ] .

De a , l'interdiction d'effectuer plus de deux mandats presidentiels ne s'appliquait qu'aux mandats consecutifs [ 4 ]  : il n’etait donc pas possible d’effectuer trois mandats consecutifs, mais rien n’empechait un candidat de se representer ulterieurement apres une ≪ pause ≫ d’au moins une mandature , une pratique mise en œuvre par Vladimir Poutine de 2008 a 2012 [ 7 ] . A la suite du referendum constitutionnel de juillet 2020 , Vladimir Poutine signe une loi qui fixe la limite de maniere plus stricte a deux mandats, consecutifs ou non, mais sans que soient pris en compte les mandats anterieurs ou en cours lors de l'adoption des amendements le . Cette loi permet a Vladimir Poutine, alors president en exercice depuis 2012, d'etre potentiellement president jusqu'en 2036 [ 8 ] .

Processus electoral [ modifier | modifier le code ]

L’election du president est regulee par la loi sur l’election presidentielle et les garanties de base des droits electoraux [ 4 ] .

Le Conseil de la federation convoque normalement les elections presidentielles [ 9 ] . S’il ne le fait pas, la Commission des elections centrales les convoque [ 10 ] . Le jour de l’election est le deuxieme dimanche du mois et le territoire electoral est la federation russe.

Chaque faction politique de la Douma , la chambre basse, a le droit de nommer un candidat pour les elections presidentielles. Le nombre minimum de signatures pour qu’un candidat aux elections presidentielles soit nomme par un parti politique sans representation parlementaire est de 100 000 electeurs, ce qui est plus raisonnable que les 2 000 000 signatures qu’il fallait reunir avant que la loi electorale ne soit amendee [ 11 ] .

Prestation de serment [ modifier | modifier le code ]

Une fois elu, le president doit preter serment devant l’ Assemblee federale de la federation de Russie et les juges de la Cour constitutionnelle [ 12 ] .

Selon l’article 82(1) de la Constitution de la federation de Russie , le serment a prononcer est :

≪ Клянусь при осуществлении полномочий Президента Российской Федерации уважать и охранять права и свободы человека и гражданина, соблюдать и защищать Конституцию Российской Федерации, защищать суверенитет и независимость, безопасность и целостность государства, верно служить народу. ≫

?  Article 82(1) de la Constitution

≪ Je jure dans l'exercice des attributions de President de la federation de Russie, de respecter et de proteger les droits et libertes de l'homme et du citoyen, de respecter et defendre la Constitution de la federation de Russie, de defendre la souverainete et l'independance, la securite et l'integrite de l’Etat, de servir fidelement le peuple. ≫

?  Article 82(1) de la Constitution

Competences du president [ modifier | modifier le code ]

Garant de la Constitution [ modifier | modifier le code ]

En tant que garant de la Constitution et de l’ensemble des lois constitutionnelles [ 13 ] , le President s’assure que les Constitutions, les lois et les reglements des territoires constitutifs de la federation de Russie soient en conformite avec la Constitution et les lois federales du pays [ 14 ] .

Nomination [ modifier | modifier le code ]

Le president joue un role important dans la nomination des officiels du pays. Il nomme les candidats pour les fonctions officielles, qui doivent a terme etre elus par un vote parlementaire. Le president soumet au Conseil de la federation , la chambre haute de l’ Assemblee federale de la federation de Russie , les nominations des juges de la Cour constitutionnelle , de la Cour supreme et de la Cour supreme d’arbitrage   (ru) ainsi que du procureur general . Le president peut aussi soumettre une proposition pour demettre ce dernier de ses fonctions [ 14 ] .

Il soumet a la Douma les nominations au poste de president de la Banque centrale de Russie et peut, de la meme maniere, proposer de le demettre de ses fonctions [ 14 ] .

Legislation [ modifier | modifier le code ]

D’apres la procedure etablie par la Constitution, le president exerce le droit d'initiative , c’est-a-dire qu’il peut soumettre des projets de loi. Il les promulgue et peut aussi y apposer son veto.

Le president peut suspendre les lois et reglements adoptes par les organes executifs des territoires constitutifs de la Russie, si ces lois et reglements sont contraires a la Constitution, aux lois federales ou aux obligations internationales de la federation russe, ou violent les droits de l’homme et les libertes civiles dans l’attente de la resolution du probleme par la juridiction appropriee.

Il peut reunir ou ajourner les sessions d'une ou des deux chambres du Parlement en cas de circonstances extraordinaires. Les autres pouvoirs du president dans la sphere des activites legales et de ses interactions avec le Parlement, dont les elections a la Douma , sa dissolution et, dans certains cas, l'organisation de referendum.

Politique interieure [ modifier | modifier le code ]

D’apres la Constitution, le president n’a pas le pouvoir de determiner l’ensemble des objectifs a court, moyen et long terme mais seulement ses orientations fondamentales [ 15 ] . Ces objectifs doivent etre mis en œuvre par le President lui-meme et par le gouvernement russe dans les limites de leur autorite. Les positions fondamentales du president sont exprimees dans ses decisions ecrites concernant les projets de lois federales constitutionnelles et de lois federales.

Dans les limites de l’autorite accordee au chef de l’Etat par la Constitution et les autres lois, le president peut aussi modeler les grandes lignes de la politique interieure en adoptant des reglements et en exercant des modifications organisationnelle, notamment par l’adoption de decrets et d’ordonnances executives. Chaque annee, le president doit faire un discours devant l’Assemblee federale sur l’etat du pays et sur les politiques interieures et etrangeres de l’Etat.

Politique etrangere [ modifier | modifier le code ]

Le president dispose de nombreux droits dans l’exercice de la politique etrangere de l’Etat. Le president determine la position de la Russie dans les affaires internationales et represente l’Etat dans les relations internationales, conduit les negociations et ratifie les traites [ 16 ] . Le president accredite et rappelle les representants diplomatiques de la Russie aupres des Etats etrangers et des organisations internationales [ 17 ] . Ces designations sont precedees par des consultations avec les comites et commissions respectives des deux chambres de l’ Assemblee federale . Le president signe aussi les traites internationaux [ 18 ] .

Chef des forces armees [ modifier | modifier le code ]

Le president de la federation est le chef des Forces armees de la federation de Russie [ 19 ] . Il peut decreter l’etat de siege [ 20 ] et l’etat d’urgence [ 21 ] .

Grace presidentielle [ modifier | modifier le code ]

Le president peut, par ailleurs, accorder la grace presidentielle et le sursis [ 22 ] .

Fonctions protocolaires [ modifier | modifier le code ]

L’un des roles protocolaires du President est celui d’accorder les recompenses federales. Les decorations de la federation de Russie sont les plus hautes formes de reconnaissance officielle accordees aux individus pour service rendu a la Nation en matiere de defense, de construction, d’economie, de science, de culture, d’art, d’education, de sante, de securite publique, de defense des droits et de charite. Les recompenses comprennent celles de heros de la federation de Russie et de heros des travailleurs de la federation de Russie ainsi que les ordres, medailles, emblemes et titres honoraires. De nouveaux ordres et de nouvelles recompenses peuvent etre etablis par le President, qui les presente lors de ceremonies officielles. Une Commission sur les recompenses d’Etat, qui travaille sur une base volontaire, aide le president a determiner objectivement les recipiendaires potentiels [ 23 ] .

Statut [ modifier | modifier le code ]

Residences [ modifier | modifier le code ]

La residence officielle principale du President est le palais des Terems (residence privee) dans le complexe du Kremlin de Moscou [ 24 ] . Le president peut aussi utiliser le Grand Palais du Kremlin (la residence ceremonielle) [ 24 ] .

Depuis l’an 2000, le president travaille quotidiennement a Novo-Ogariovo ( russe  : Ново-Огарёво ). Il est prevu qu’il reste a la disposition de Vladimir Poutine apres la fin de son mandat, tout comme Gorki-9 ( Горки-9 ) etait reste a la disposition de Boris Eltsine apres son depart.

Le president a aussi plusieurs residences de vacances hors de Moscou [ 25 ]  :

Insignes [ modifier | modifier le code ]

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Apres la prestation de serment par le president elu, les insignes suivants lui sont attribuees. Ils permettent de distinguer le rang de la fonction et sont utilises a des occasions speciales.

Le premier insigne est le collier avec un embleme. L’embleme central est une croix rouge avec des branches de taille egale et portant les armoiries russes. De l’autre cote, les mots ≪ benefice, honneur et gloire ≫ sont inscrits en forme de cercle et un cercle dore est utilise pour lier la croix au reste de la chaine. Il y a 17 chainons avec l’embleme, dont 9 sont les armoiries de la Russie. Les huit autres sont une rosette, portant elle aussi la devise ≪ benefice, honneur et gloire ≫. A l’investiture de Vladimir Poutine , l’embleme fut place sur un coussin rouge positionne a gauche du podium. D’apres le site du president, l’embleme se trouve au Kremlin et n’est utilise qu’a certaines occasions.

L'etendard est une version carree du drapeau russe portant en son centre les armoiries de la Russie. Une bordure rouge est ajoutee a l'etendard. Des copies sont utilisees dans son bureau, au Kremlin, et dans les autres agences de l’Etat, et lorsque le president est dans un vehicule en Russie. Une version au ratio 2:3 du drapeau est utilisee lorsque le president est en mer. C'est le symbole le plus utilise pour designer la presence du president.

Le president dispose aussi d’une copie speciale de la Constitution de la federation de Russie utilisee pour les inaugurations. Elle possede une reliure rigide et rouge avec des lettres d’or ainsi qu’une image des armoiries russes en argent. Cette copie speciale est gardee a la bibliotheque presidentielle.

  • Autre étendard présidentiel.
    Autre etendard presidentiel.
  • Collier de la fonction.
    Collier de la fonction.
  • Étendard présidentiel.
    Etendard presidentiel.

Ces insignes et leurs procedures de remise ont ete etablis par le decret presidentiel n o  1138 du [ 26 ] et modifies par le decret n o  832 du [ 27 ] . Dans le nouveau decret, la copie speciale de la Constitution fut supprimee de la liste des symboles de la presidence russe. Les deux autres symboles furent maintenus car ils etaient, et sont toujours, regules par deux decrets distincts. Neanmoins, la copie speciale de la Constitution existe toujours et sert lors des inaugurations, sans pour autant etre un symbole officiel de la presidence.

Transport [ modifier | modifier le code ]

Iliouchine Il-96-300PU ? L’ avion presidentiel russe officiel.

Les services nationaux de transport du president russe sont operes par le Garage a buts speciaux [ 28 ] . C’est une unite du service federal de protection [ref. necessaire] .

Les vehicules terrestres dont dispose le President sont des limousines, des vehicules d'escorte, et des motos d'escorte. Les limousines sont une ZiL et une Mercedes-Benz . Les vehicules d'escorte sont une Mercedes-Benz (dont le G-Wagen ) et une Chevrolet . Enfin, les motos d'escorte sont une Oural et une BMW . Les deplacements par avion du President sont assures par la compagnie aerienne Rossiya [ 29 ] .

Les avions sont utilises pour les voyages longues distances. Les avions disponibles sont : l’ Iliouchine Il-96-300PU (l’avion principal), l’ Iliouchine Il-62 M, le Dassault Falcon 900 , le Tupolev Tu-154 (moyenne portee), le Yakovlev Yak-40 (courte portee) et le Tupolev Tu-214PU .

Enfin, l’ helicoptere dont dispose le president est un Mil Mi-8 .

L’avion presidentiel utilise les memes couleurs que les avions standard de la compagnie Rossiya , sauf pour l’usage des armoiries et de l’ etendard presidentiel sur l’ empennage a la place du drapeau de la Russie .

Au printemps 2013, un heliport fut construit au Kremlin de Moscou . D’apres le chef de l’agence de propriete du Kremlin, la construction de l’ heliport pour le president couta 200 millions de roubles . L’heliport se situe dans le jardin Tainitsky au Kremlin, pres des murs exterieurs [ 30 ] .

Affiliation politique [ modifier | modifier le code ]

Aucun des presidents russes n’a ete, jusqu’a present, membre d’un parti politique pendant ou apres son mandat. En 2012, commentant son depart de chef du parti Russie unie , Vladimir Poutine declare que ≪ la Constitution n’interdit pas au president d’etre membre d’un parti, mais dans l’esprit de l’evolution de notre vie politique, un president doit principalement etre un visage unificateur pour les forces politiques du pays, pour tous les citoyens ≫ [ 31 ] .

Presidents successifs [ modifier | modifier le code ]

Article detaille : Liste des presidents de la federation de Russie .

Sources [ modifier | modifier le code ]

References [ modifier | modifier le code ]

  1. ↑ (ru) BBC , ≪  Путин повысил зарплату себе и Медведеву. Как сильно она выросла с начала века?  ≫, sur bbc.com ,‎ (consulte le )
  2. ↑ Article 81(2) de la Constitution de la federation de Russie .
  3. ↑ Marie-Elisabeth Baudoin, ≪  Vladimir Poutine, maitre de l’echiquier constitutionnel russe  ≫, sur blog.leclubdesjuristes.com , .
  4. ↑ a b et c Gueorguieva et Simon 2009 , p.  79.
  5. ↑ AFP - 12 novembre 2008 .
  6. ↑ AFP - 26 novembre 2008 .
  7. ↑ Article 81(3) de la Constitution.
  8. ↑ ≪  Vladimir Poutine signe la loi l’autorisant a rester a la tete de la Russie jusqu’en 2036  ≫, Le Monde.fr ,‎ ( lire en ligne , consulte le )
  9. ↑ Article 102(1) de la Constitution.
  10. ↑ Kozlova et Kutafin 2006 , p.  373.
  11. ↑ RIA Novosti - 2 mai 2012 .
  12. ↑ Article 82(2) de la Constitution.
  13. ↑ Article 80(2) de la Constitution.
  14. ↑ a b et c Autorites et fonctions du president .
  15. ↑ Article 80(3) de la Constitution.
  16. ↑ Article 80(4) de la Constitution.
  17. ↑ Article 86(d) de la Constitution.
  18. ↑ Article 86(b) de la Constitution.
  19. ↑ Article 87(1) de la Constitution.
  20. ↑ Article 87(3) de la Constitution russe .
  21. ↑ Article 88 de la Constitution russe .
  22. ↑ Article 89(c) de la Constitution russe .
  23. ↑ Article 89(b) de la Constitution russe .
  24. ↑ a et b (en) ≪  The Presidential Residences  ≫ ( Archive.org ? Wikiwix ? Archive.is ? Google ? Que faire ? ) .
  25. ↑ (en) ≪  Putin Residences  ≫ [≪ Les residences de Poutine ≫], Kommersant , (consulte le ) .
  26. ↑ Coбpaниe зaкoнoдaтeльcтвa Российской Фeдepaции 1996, №33, ar. 3976.
  27. ↑ Coбpaниe зaкoнoдaтeльcтвa Российской Фeдepaции 2000, №19, ar. 2068.
  28. ↑ (ru) ≪  President's transports. Cars  ≫ [≪ Les vehicules de transport presidentiels ≫] ( Archive.org ? Wikiwix ? Archive.is ? Google ? Que faire ? ) .
  29. ↑ (ru) ≪ [ https://web.archive.org/web/20080423114458/http://www.kremlin.ru/articles/atributes14.shtml атрибуты Транспорт Президента - Воздушный транспорт President's transports. Air transport] ≫ [≪ Les services de transport aeriens du president ≫] (version du sur Internet Archive ) .
  30. ↑ (en) ≪  Putin’s Kremlin Helipad Cost $6.4 Mln ? Official  ≫ [≪ L’heliport de Poutine au Kremlin a coute officiellement 6,4 millions de $US ≫], RIA Novosti , (consulte le ) .
  31. ↑ (en) ≪  Putin steps down as United Russia head  ≫ [≪ Poutine quitte son poste de chef de “Russie unie” ≫] ( Archive.org ? Wikiwix ? Archive.is ? Google ? Que faire ? ) .

Bibliographie [ modifier | modifier le code ]

Complements [ modifier | modifier le code ]

Articles connexes [ modifier | modifier le code ]

Liens externes [ modifier | modifier le code ]

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