Une plateforme d'echange de cryptomonnaies (aussi appele echange de bitcoins , echange de monnaies numeriques ou encore prestataire de services sur crypto-actifs par l’UE ; en anglais, cryptocurrency exchange , bitcoin exchange , ou digital currency exchange ) est une entreprise qui permet a ses clients d'echanger des monnaies cryptographiques ou numeriques contre d'autres actifs, tels que de la monnaie fiduciaire classique ou d'autres monnaies cryptographiques ou numeriques.

Une plateforme d'echange de cryptomonnaies peut etre :

• un teneur de marche qui prend generalement les ecarts entre les cours acheteur et vendeur comme commission de transaction pour son service ;
• ou une plateforme de courtage qui facture des frais de transactions.

Une disctinction importante est egalement faite entre :

• Les plateformes dites custodial , ou les fonds de l'utilisateur sont controles par un portefeuille de l'entreprise qui gere la plateforme ;
• Les plateformes dites non-custodial , ou les fonds partent de et arrivent vers un portefeuille controle par l'utilisateur.

Concept [ modifier | modifier le code ]

Une plateforme d'echange de cryptomonnaies peut etre un commerce physique, comme par exemple des distributeurs, ou un commerce uniquement en ligne . Le commerce physique accepte des moyens de paiement legaux pour acheter des monnaies numeriques. Le commerce en ligne echange de l'argent transfere electroniquement et des monnaies numeriques ^{[ 1 ]} . Souvent, les services d'echanges de cryptomonnaies operent en dehors des pays occidentaux ^{[Lesquels ?]} pour eviter la reglementation locale et les poursuites judiciaires. Cependant, ils gerent des devises occidentales et maintiennent des comptes bancaires dans plusieurs pays pour faciliter les transactions dans les differentes monnaies nationales ^{[ 2 ] , [ 3 ]} . Les services d'echanges peuvent accepter des paiements par carte de credit , des virements bancaires ou d'autres formes de paiement en echange de devises cryptographiques ou numeriques. En date de 2018, la reglementation sur la cryptocriminalite et les echanges numeriques dans de nombreux pays developpes ^{[Lesquels ?]} n'est pas encore claire, car les organismes de reglementation examinent encore la facon de traiter ces types d'entreprises.

Les services d'echanges peuvent envoyer de la cryptomonnaie au portefeuille de cryptomonnaie personnel d'un utilisateur. Certains de ces services peuvent convertir des soldes de monnaie cryptographique en cartes prepayees anonymes qui peuvent etre utilisees pour retirer des fonds a des guichets automatiques dans le monde entier ^{[ 2 ] , [ 3 ]} , tandis que d'autres monnaies numeriques sont adossees a des commodites du monde reel comme l' or ^{[ 4 ]} .

Les createurs de cryptomonnaies ou devises numeriques ^[pas clair] sont souvent independants des services d'echanges qui permettent de les negocier ^{[ 3 ]} . Dans un type de systeme, les fournisseurs de monnaies cryptographiques ou numeriques sont des entreprises qui tiennent et gerent des comptes pour leurs clients, mais qui n'emettent generalement pas directement de monnaie numerique a leurs clients ^{[ 1 ] , [ 5 ]} . Les clients achetent ou vendent de la monnaie numerique a partir de services d'echanges, qui transferent la monnaie cryptographique ou numerique dans le compte du fournisseur de l'abonne ou a partir de celui-ci ^{[ 5 ]} . Certains services d'echanges sont des filiales de fournisseurs, mais bon nombre d'entre eux sont des entreprises juridiquement independantes ^{[ 1 ]} .

Echange decentralise [ modifier | modifier le code ]

Les services d'echanges decentralises comme Uniswap ne stockent pas les fonds des utilisateurs, mais facilitent plutot le commerce pair a pair de monnaies. Les plateformes d'echanges decentralises resistent aux problemes de securite qui affectent d'autres services d'echanges, mais en date du milieu de 2018, ils souffraient de faibles volumes de transactions ^{[ 6 ]} .

Histoire [ modifier | modifier le code ]

En 2004, trois plateformes d'echanges australiens ont volontairement ferme leurs portes a la suite d'une enquete menee par l' Australian Securities and Investments Commission (ASIC). L'ASIC considerait que les services offerts exigeaient legalement une licence de services financiers australienne, ce qui manquait a ces entreprises ^{[ 7 ]} .

En 2006, la plateforme d'echange de devises numeriques Gold Age   (en) , une entreprise situee dans l'Etat de New York, a ete ferme par les services secrets americains apres avoir exerce ses activites depuis 2002 ^{[ 8 ]} . Les exploitants Arthur Budovsky   (en) et Vladimir Kats ont ete inculpes ≪ d'exploitation d'une entreprise illegale de change et de transfert de devises numeriques ≫.Ils operaient depuis leurs appartements et avaient transmis plus de 30 millions $ a des comptes en devises numeriques ^{[ 5 ]} . Les clients fournissaient des documents d'identite limites et pouvaient transferer des fonds a n'importe qui dans le monde entier, pour les frais depassant parfois 100 000 $ ^{[ 5 ]} . Budovsky et Kats ont ete condamnes en 2007 a cinq ans de prison ≪ pour s'etre livres a des activites de transfert d'argent sans licence ≫, une violation de la loi bancaire federale. Ils ont finalement ete condamnes a cinq ans de probation ^{[ 9 ]} .

En avril 2007, le gouvernement americain a ordonne a l'administration d' E-gold de verrouiller/bloquer environ 58 comptes E-Gold. Quelques semaines plus tard, E-Gold faisait face a quatre mises en accusation pour blanchiment d'argent et transfert illegal d'argent ^{[ 10 ]} .

En juillet 2008, Webmoney   (en) , un service de reglement de paiement en ligne, a change ses regles, affectant de nombreux echanges. Depuis lors, il est impossible d'echanger de l'argent de WebMoney contre les monnaies electroniques les plus populaires comme E-gold et Liberty Reserve   (en) .

Egalement en juillet 2008, les trois administrateurs d'E-gold ont accepte un marche avec les procureurs et ont plaide coupables a un chef d'accusation de ≪ complot en vue de se livrer au blanchiment d'argent ≫ et a un chef d'≪ exploitation d'une entreprise non autorisee de transfert de fonds ≫ ^{[ 11 ]} . E-gold a cesse ses activites en 2009.

En 2013, Jean-Loup Richet, un chercheur a l' Ecole superieure des sciences economiques et commerciales (ESSEC), a decrit les nouvelles techniques de blanchiment d'argent utilisees par les cybercriminels dans un rapport redige pour l' Office des Nations unies contre la drogue et le crime ^{[ 12 ]} . Une approche courante en matiere de blanchiment d'argent sur Internet consistait a utiliser un service de conversion de devises numeriques qui convertissait les dollars en devises Liberty Reserve   (en) qui pouvaient etre envoyees et recues de maniere anonyme. Le destinataire pouvait convertir la monnaie Liberty Reserve en especes pour des frais modiques. En mai 2013, le convertisseur de devises numeriques Liberty Reserve a ete ferme apres que le fondateur presume, Arthur Budovsky Belanchuk, et quatre autres personnes eurent ete arretes au Costa Rica, en Espagne et a New York ≪ pour complot de blanchiment d'argent et complot et exploitation d'une entreprise non autorisee de transfert de fonds ≫ ^{[ 13 ]} . M. Budovsky, un ancien citoyen americain naturalise costaricain, avait ete reconnu coupable dans le cadre de la fermeture de Gold Age en 2006 ^{[ 9 ] , [ 14 ]} . Un acte d'accusation americain mentionnait que l'affaire ≪ est consideree comme la plus importante poursuite internationale pour blanchiment d'argent de l'histoire ≫ ^{[ 14 ]} . Plus de 40 millions de dollars d'actifs ont ete mis sous sequestre en attendant d'etre confisques et plus de 30 noms de domaine relies a Liberty Reserve ont ete saisis ^{[ 13 ] , [ 15 ]} . On estime que l'entreprise a blanchi 6 milliards de dollars de produits de la criminalite ^{[ 13 ]} .

Apres le lancement de la cryptomonnaie decentralisee bitcoin et l'introduction subsequente d'autres cryptomonnaies, de nombreuses plates-formes virtuelles ont ete creees specifiquement pour les services d'echange de cryptomonnaies decentralisees. Leur reglementation differe d'un pays a l'autre.

En fevrier 2014, Mt Gox , la plus grande plateforme d'echange de cryptomonnaies de l'epoque, a suspendu ses operations, a ferme son site Web et son service de change, et a depose une demande de protection contre ses creanciers ^{[ 16 ] , [ 17 ]} .

Liste des plateformes d'echange de cryptomonnaies [ modifier | modifier le code ]

Terminologie europeenne [ modifier | modifier le code ]

Dans l'Union europeenne, le reglement 2023/1113 definit la terminologie suivante ^{[ 18 ]} :

transfert de crypto-actifs

toute transaction visant a deplacer des crypto-actifs d’une adresse de registre distribue, d’un compte de crypto-actifs ou d’un autre dispositif permettant le stockage de crypto-actifs vers une ou un autre, executee par au moins un prestataire de services sur crypto-actifs agissant pour le compte d’un initiateur ou d’un beneficiaire de crypto-actifs, que l’initiateur et le beneficiaire de crypto-actifs, et que le prestataire de services sur crypto-actifs de l’initiateur et celui du beneficiaire de crypto-actifs, soient ou non la meme personne;

transfert par lots

un ensemble constitue de plusieurs transferts individuels de fonds ou de transferts de crypto-actifs qui sont regroupes en vue de leur transmission;

prestataire de services sur crypto-actifs

un prestataire de services sur crypto-actifs tel qu’il est defini a l’article 3, paragraphe 1, point 15), du reglement (UE) 2023/1114, lorsqu’il fournit un ou plusieurs services sur crypto-actifs tels qu’ils sont definis a l’article 3, paragraphe 1, point 16), dudit reglement;

distributeurs automatiques de crypto-actifs

des terminaux electroniques physiques ou en ligne qui permettent a un prestataire de services sur crypto-actifs d’exercer, en particulier, l’activite de fourniture de services de transfert de crypto-actifs visee a l’article 3, paragraphe 1, point 16) j), du reglement (UE) 2023/1114 ^{[ 18 ]}

Distributeurs automatiques en France [ modifier | modifier le code ]

En France, l'AMF n'a pas connaissance de distributeurs automatiques de cryptoactifs ^{[ 19 ]} .

Reglementations [ modifier | modifier le code ]

En date de 2016, plusieurs services d'echanges de monnaies cryptographiques operant dans l' Union europeenne ont obtenu des licences en vertu de la Directive sur les services de paiement de l'UE et de la Directive sur la monnaie electronique de l'UE   (en) ^{[ 20 ]} . Le caractere adequat de ces licences pour l'exploitation d'un bureau de change n'a pas ete verifie par les tribunaux. Le Conseil europeen et le Parlement europeen ont annonce qu'ils publieront des reglements pour imposer des regles plus strictes pour les plateformes d'echange.

En 2018, la Securities and Exchange Commission (SEC) des Etats-Unis a soutenu que ≪ si une plateforme offre la negociation d'actifs numeriques qui sont des titres et qui fonctionnent comme une bourse au sens des lois federales sur les valeurs mobilieres , la plateforme doit s'inscrire aupres de la SEC en tant que bourse nationale de valeurs ou etre exemptee de l'inscription ≫ ^{[ 21 ]} . La Commodity Futures Trading Commission autorise maintenant la negociation publique des produits derives des cryptomonnaies ^{[ 22 ]} .

En 2018, parmi les pays asiatiques, le Japon etait le plus ouvert et la reglementation y imposait la necessite d'une licence appropriee pour l'exploitation d'une plateforme d'echange de cryptomonnaies ^{[ 23 ]} . La Chine et la Coree restent hostiles aux cryptomonnaies, la Chine interdisant le minage de bitcoins et gelant les comptes bancaires des mineurs ^{[ 24 ] , [ 25 ]} .

Fluyez Cambios a declare que sa societe Fluyez et son sponsor espagnol Bit2Me continueront a fonctionner independamment l'un de l'autre, mais sous la supervision et la direction de la societe espagnole ^{[ 26 ]} .

En 2018, bien que l'Australie n'eut pas encore annonce sa reglementation definitive sur les cryptomonnaies, elle exigeait de ses citoyens qu'ils divulguent leurs actifs numeriques aux fins de l'impot sur les gains en capital ^{[ 27 ]} .

A partir du 1 ^er janvier 2026 , tous les prestataires de services de crypto-actifs bases dans l' Union europeenne devront declarer les transactions de leurs clients residant dans l'Union en complement de la reglementation MiCA ^{[ 28 ] , [ 18 ]}

References [ modifier | modifier le code ]

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