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Institut religieux de droit pontifical

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Parmi les instituts de ≪ vie consacree ≫ de l' Eglise catholique , un institut religieux de droit pontifical a recu l'approbation du Saint-Siege , tandis qu'un institut religieux de droit diocesain a recu l'approbation de l' eveque du diocese . C'est donc un groupement d'hommes ou de femmes catholiques dont le style de vie inspire par l' Evangile et l'orientation apostolique ont ete formellement approuves par le Saint-Siege [ 1 ] . Ce decret est connu sous son nom latin, ≪  Decretum laudis  ≫ (≪ decret de louange ≫). Les instituts et congregations religieuses de droit pontifical relevent directement et exclusivement du Siege apostolique quant a leur regime interne et a leurs orientations apostoliques [ 2 ] . Cette juridiction pontificale permet a ces instituts une plus grande liberte d'action et de mobilite apostolique.

Histoire [ modifier | modifier le code ]

Jusqu'au XIX e  siecle , les communautes religieuses se differenciaient en ordre regulier , dont les membres prononcent des vœux solennellement, et en congregations religieuses de simples vœux. Seuls les vœux solennels avaient une valeur devant l' Eglise et les autorites civiles [ 3 ] .

En 1215 , le quatrieme concile du Latran et le pape Innocent III etablissent qu'aucun ordre regulier ne peut etre fonde sans l’approbation pontificale. Les eveques , toutefois, gardent le droit de fonder ou d'approuver une communaute dont les membres vivraient comme religieux, sans statut canonique officiel. Plus tard ces groupes adopteront le nom de congregation de vœux simples [ 3 ] .

Les congregations de vœux simples, surtout feminines, se multiplierent notablement durant les XVII e et XVIII e  siecles, et au debut du XIX e  siecle, beaucoup solliciterent la reconnaissance papale a Rome. En 1816 le Saint-Siege commenca a approuver des congregations de vœux simples mais elles continuerent a ne pas etre reconnues comme instituts religieux [ 4 ] .

En 1854 , Giuseppe Andrea Bizzarri , secretaire de la Congregation pour les eveques et les reguliers , elabora, sur mandat du pape Pie IX , une procedure d’approbation des congregations aux vœux simples, et celle-ci fut communiquee aux eveques en 1861 [ 4 ] .

Avec cette nouvelle procedure les fondations d'instituts, operees par les eveques, et les approbations de la part du Saint-Siege deviennent distinctes. Apres sa fondation, l'institut peut obtenir une reconnaissance de droit diocesain et reste sous la tutelle de l'eveque des dioceses dans lesquels il est implante. Si l'institut a fait ses preuves et elargit son champ d'action apostolique il peut demander au Saint-Siege une approbation universelle qui lui sera accordee (ou pas) par le Decretum laudis , ce qui le place sous la tutelle de la Congregation pontificale pour les religieux . L'institut acquiert ainsi le statut de droit pontifical [ 4 ] .

La distinction entre le statut juridique d'un institut de droit diocesain et celui d'un institut de droit pontifical a ete fixee de maniere definitive avec la constitution apostolique Conditæ a Christo [Latin : ≪ fondee par l'Eglise de Jesus-Christ ≫] du pape Leon XIII , le [ 4 ] .

References [ modifier | modifier le code ]

  1. Code de droit canonique (C.I.C.), can. 589 .
  2. Code de droit canonique (C.I.C.), can. 593 .
  3. a et b Direttorio canonico , p. 53.
  4. a b c et d Direttorio canonico , p.  54.

Bibliographie [ modifier | modifier le code ]

  • (it) Direttorio canonico per gli istituti religiosi, gli istituti secolari e le societa di vita apostolica [Repertoire de Canonical pour les Instituts religieux, les Instituts seculiers et les Societes de Vie Apostolique]. Edizioni paoline [Editions Pauline], Cinisello Balsamo, Italie, 1988. ( ISBN   88-215-1618-0 ) .