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Description
Conditions d’utilisation
| Public domain
Public domain
false
false
|
 Public domain
|
Cette photographie est dans le
domaine public
en
Italie
parce qu'elle a ete creee en Italie et son copyright a expire. Conformement a la
Loi sur la Protection du Copyright et des droits relatifs n. 633, 22 avril 1941
et ses revisions,
des images de personnes ou d’aspects, d’elements et de faits de la vie naturelle ou sociale, obtenues grace a un procede photographique ou selon un procede similaire, y compris les reproductions d’art figuratif et
photogrammes
du cinema sont protegees pour une periode de 20 ans apres leur creation. Cette clause ne s'applique pas aux photographies des ecrits, documents, papiers d'affaire, objets materiels, dessins techniques et produits similaires
. La loi italienne fait une distinction importante entre les ≪ œuvres d’art photographique ≫ et ≪ photographies simples ≫. Les œuvres d’art photographique sont protegees pendant 70 ans apres la mort de l'artiste, les photographies simples sont protegees pour une periode de 20 ans apres leur creation. Les photographies simples
ne doivent pas etre des œuvres d’art et ne doivent pas refleter la creativite et la personnalite du photographe
.
|
 Italy
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Ceci ne peut pas etre applique dans le pays qui n'appliquent pas la
regle du plus court terme
sur les travaux italiens. En particulier, ces photographies sont dans le domaine public aux Etats-Unis seulement si :
- elles ne sont pas sous copyright aux Etats-Unis parce qu'elles sont enregistrees pour copyright (lire
ici
pour la plupart des cas)
et
- elles ont ete creees avant 1976 ? elles ne sont pas sous copyright en Italie a la
date de la restauration URAA
(1
er
janvier 1996) (
17 U.S.C.
§ 104A
). Si c'est le cas, ajouter
{{PD-1996}}
en plus de ce tag. Si l'image a ete creee en 1976 ou apres, ajouter
{{Not-PD-US-URAA}}
.
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Public domain
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Cette œuvre est dans le domaine public aux Etats-Unis car elle remplit trois conditions :
- elle a ete publiee en dehors des Etats-Unis (et n'a
pas
ete publiee aux Etats-Unis dans les 30 jours),
- elle a ete publiee pour la premiere fois avant le 1
er
mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'etablisse des
relations en matiere de droits d'auteur (en anglais)
avec les Etats-Unis,
- elle etait dans le domaine public dans le pays d'origine a la date d'entree en vigueur du traite URAA (le 1
er
janvier 1996 pour la plupart des pays).
 Pour plus d'informations, voir les explications sur
Non-U.S. copyrights
.
Note:
Veuillez noter que cette etiquette ne doit
pas
etre utilisee pour les enregistrements sonores.
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| actuel
| 22 avril 2015 a 00:32
|  | 500?×?383
(130?kio)
| Ilya Illitch Oblomov
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