Ce logo est la representation graphique d'une marque deposee soumise au droit des marques .

• En France, sa mise a disposition est autorisee dans la limite des droits accordes par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriete intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
• Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisee dans la limite des droits accordes par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
• Aux Etats-Unis d'Amerique, l'utilisation de cette image est autorisee dans le cadre legal defini par le fair-use en matiere de marques commerciales.

Cependant une telle permission legale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommande de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validite soit etablie et de ne pas la reutiliser sans precaution.

Si vous etes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retiree, contactez-nous  !