Preambule?:

Avec la Licence Art Libre, l'autorisation est donnee de copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres dans le respect des droits de l'auteur.

Loin d'ignorer ces droits, la Licence Art Libre les reconnait et les protege. Elle en reformule l'exercice en permettant a tout un chacun de faire un usage creatif des productions de l'esprit quels que soient leur genre et leur forme d'expression.

Si, en regle generale, l'application du droit d'auteur conduit a restreindre l'acces aux œuvres de l'esprit, la Licence Art Libre, au contraire, le favorise. L'intention est d'autoriser l'utilisation des ressources d'une œuvre?; creer de nouvelles conditions de creation pour amplifier les possibilites de creation. La Licence Art Libre permet d'avoir jouissance des œuvres tout en reconnaissant les droits et les responsabilites de chacun.

Avec le developpement du numerique, l'invention d'internet et des logiciels libres, les modalites de creation ont evolue?: les productions de l'esprit s'offrent naturellement a la circulation, a l'echange et aux transformations. Elles se pretent favorablement a la realisation d'œuvres communes que chacun peut augmenter pour l'avantage de tous.

C'est la raison essentielle de la Licence Art Libre?: promouvoir et proteger ces productions de l'esprit selon les principes du copyleft?: liberte d'usage, de copie, de diffusion, de transformation et interdiction d'appropriation exclusive.

Definitions?:

Nous designons par ≪?œuvre?≫, autant l'œuvre initiale, les œuvres consequentes, que l'œuvre commune telles que definies ci-apres?:

L'œuvre commune?: Il s'agit d'une œuvre qui comprend l'œuvre initiale ainsi que toutes les contributions posterieures (les originaux consequents et les copies). Elle est creee a l'initiative de l'auteur initial qui par cette licence definit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.

L'œuvre initiale?: C'est-a-dire l'œuvre creee par l'initiateur de l'œuvre commune dont les copies vont etre modifiees par qui le souhaite.

Les œuvres consequentes?: C'est-a-dire les contributions des auteurs qui participent a la formation de l'œuvre commune en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur confere la licence.

Originaux (sources ou ressources de l'œuvre)?: Chaque exemplaire date de l'œuvre initiale ou consequente que leurs auteurs presentent comme reference pour toutes actualisations, interpretations, copies ou reproductions ulterieures.

Copie?: Toute reproduction d'un original au sens de cette licence.

• 1- OBJET.
  Cette licence a pour objet de definir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de l'œuvre.
• 2. L'ETENDUE DE LA JOUISSANCE.
  Cette œuvre est soumise au droit d'auteur, et l'auteur par cette licence vous indique quelles sont vos libertes pour la copier, la diffuser et la modifier.
  • 2.1 LA LIBERTE DE COPIER (OU DE REPRODUCTION).
    Vous avez la liberte de copier cette œuvre pour vous, vos amis ou toute autre personne, quelle que soit la technique employee.
  • 2.2 LA LIBERTE DE DIFFUSER (INTERPRETER, REPRESENTER, DISTRIBUER).
    Vous pouvez diffuser librement les copies de ces œuvres, modifiees ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, a titre onereux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes?:
    • 1. joindre aux copies cette licence a l'identique ou indiquer precisement ou se trouve la licence?;
    • 2. indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le votre si vous avez modifie l'œuvre?;
    • 3. indiquer au destinataire ou il pourrait avoir acces aux originaux (initiaux et/ou consequents).
    Les auteurs des originaux pourront, s'ils le souhaitent, vous autoriser a diffuser l'original dans les memes conditions que les copies.
  • 2.3 LA LIBERTE DE MODIFIER.
    Vous avez la liberte de modifier les copies des originaux (initiaux et consequents) dans le respect des conditions suivantes?:
    • 1. celles prevues a l'article 2.2 en cas de diffusion de la copie modifiee?;
    • 2. indiquer qu'il s'agit d'une œuvre modifiee et, si possible, la nature de la modification?;
    • 3. diffuser cette œuvre consequente avec la meme licence ou avec toute licence compatible?;
    • 4. Les auteurs des originaux pourront, s'ils le souhaitent, vous autoriser a modifier l'original dans les memes conditions que les copies.
• 3. DROITS CONNEXES.
  Les actes donnant lieu a des droits d'auteur ou des droits voisins ne doivent pas constituer un obstacle aux libertes conferees par cette licence.
  C'est pourquoi, par exemple, les interpretations doivent etre soumises a la meme licence ou une licence compatible. De meme, l'integration de l'œuvre a une base de donnees, une compilation ou une anthologie ne doit pas faire obstacle a la jouissance de l'œuvre telle que definie par cette licence.
• 4. L' INTEGRATION DE L'ŒUVRE.
  Toute integration de cette œuvre a un ensemble non soumis a la LAL doit assurer l'exercice des libertes conferees par cette licence.
  Si l'œuvre n'est plus accessible independamment de l'ensemble, alors l'integration n'est possible qu'a condition que l'ensemble soit soumis a la LAL ou une licence compatible.
• 5. CRITERES DE COMPATIBILITE.
  Une licence est compatible avec la LAL si et seulement si?:
  • 1. elle accorde l'autorisation de copier, diffuser et modifier des copies de l'œuvre, y compris a des fins lucratives, et sans autres restrictions que celles qu'impose le respect des autres criteres de compatibilite?;
  • 2. elle garantit la paternite de l'œuvre et l'acces aux versions anterieures de l'œuvre quand cet acces est possible?;
  • 3. elle reconnait la LAL egalement compatible (reciprocite)?;
  • 4. elle impose que les modifications faites sur l'œuvre soient soumises a la meme licence ou encore a une licence repondant aux criteres de compatibilite poses par la LAL.
• 6. VOS DROITS INTELLECTUELS.
  La LAL n'a pas pour objet de nier vos droits d'auteur sur votre contribution ni vos droits connexes. En choisissant de contribuer a l'evolution de cette œuvre commune, vous acceptez seulement d'offrir aux autres les memes autorisations sur votre contribution que celles qui vous ont ete accordees par cette licence. Ces autorisations n'entrainent pas un dessaisissement de vos droits intellectuels.
• 7. VOS RESPONSABILITES.
  La liberte de jouir de l'œuvre tel que permis par la LAL (liberte de copier, diffuser, modifier) implique pour chacun la responsabilite de ses propres faits.
• 8. LA DUREE DE LA LICENCE.
  Cette licence prend effet des votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l'œuvre constitue une acceptation tacite.
  Cette licence a pour duree la duree des droits d'auteur attaches a l'œuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits qu'elle vous confere.
  Si le regime juridique auquel vous etes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prevaloir des libertes qu'elle confere.
• 9. LES DIFFERENTES VERSIONS DE LA LICENCE.
  Cette licence pourra etre modifiee regulierement, en vue de son amelioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement Copyleft Attitude) sous la forme de nouvelles versions numerotees.
  Vous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions contenues dans la version de la LAL sous laquelle la copie vous a ete communiquee ou alors, vous prevaloir des dispositions d'une des versions ulterieures.
• 10. LES SOUS-LICENCES.
  Les sous-licences ne sont pas autorisees par la presente. Toute personne qui souhaite beneficier des libertes qu'elle confere sera liee directement aux auteurs de l'œuvre commune.
• 11. LE CONTEXTE JURIDIQUE.
  Cette licence est redigee en reference au droit francais et a la Convention de Berne relative au droit d'auteur.

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