tarif douanier
Benelux
, par periodes d'un an et sous reserve de revision de trois mois en trois mois, par les gouvernements des pays du
Benelux
, en accord...
125?octet (7?437?mots) - 20 juillet 2022 a 18:42
mot signifioit autrefois un tombereau, & vient comme croit Menage, de
benellus
, diminutif de benna, qui est un mot celtique, signifiant une espece de...
372?octet (179?mots) - 7 fevrier 2013 a 14:16
sous reserve des dispositions prises dans le cadre de l’Union economique
Benelux
ou, selon le cas, de la Communaute europeenne. Dans tous les domaines concernant...
131?octet (4?710?mots) - 31 mai 2023 a 15:34
mot signifioit autrefois un tombereau, & vient comme croit Menage, de
benellus
, diminutif de benna, qui est un mot celtique, signifiant une espece de...
493?octet (12?994?mots) - 2 fevrier 2013 a 17:28
cet ajout se lit comme suit: ≪. . . aux importations dans les pays du
Benelux
de marchandises originaires et en provenance du Suriname et des Antilles...
252?octet (29?486?mots) - 21 juillet 2022 a 11:10
enumerees a la liste E; lorsque pour ces produits le tarif des pays du
Benelux
comporte un droit n'excedant pas 3?%, ce droit est porte a 12?% pour le...
945?octet (26?111?mots) - 29 juillet 2022 a 08:55
enumerees a la liste E; lorsque, pour ces produits, le tarif des pays du
Benelux
comporte un droit n'excedant pas 3?%, ce droit est porte a 12?% pour le...
231?octet (45?242?mots) - 29 juillet 2022 a 11:16