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Fichier:Moscou (timbre sovietique).jpg

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Moscou_(timbre_sovietique).jpg ‎ (288?×?201 pixels, taille du fichier?: 34?kio, type MIME?: image/jpeg )

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Description Moscou, ville heroique
Date (annee d'emission)
Source scan du timbre
Auteur Почта СССР
Autorisation
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Public domain
Cette œuvre n'est pas eligible au copyright d'apres la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Federation de Russie du 18 decembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idees, concepts, principes, methodes, processus, systemes, moyens, solutions aux problemes techniques, organisationnels ou autres, decouvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'Etat, incluant les lois et autres textes legaux, decisions judiciaires et autres documentations d'ordre legislatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant a l'Etat (drapeaux, emblemes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possedent pas d'auteur specifique ;
  • les evenements et faits d'actualite ayant un but uniquement informationnel (actualites journalieres, programmes televises, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe .
Comment ? According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics ; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level [1] ).

Warning ? This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags .

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actuel 3 avril 2018 a 22:45 Vignette pour la version du 3 avril 2018 à 22:45288?×?201 (34?kio) PlanespotterA320 Cropped 4 % horizontally, 7 % vertically using CropTool with precise mode.
1 decembre 2007 a 18:25 Vignette pour la version du 1 décembre 2007 à 18:25300?×?215 (28?kio) Le Corbeau {{Information |Description=Moscou, ville heroique |Source=scan du timbre |Date=1965 (annee d'emission) |Author=Почта СССР |Permission={{PD-RU-exempt}} |other_versions= }} Category:Stamps of the Soviet Union, 1965

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