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China

La reproduction de cette œuvre artistique ou architecturale est couverte par la Loi sur le copyright de la Republique populaire de Chine (中?人民共和?著作?法), qui autorise la reproduction d’œuvres situees dans un lieu public a la condition que l’auteur de l’œuvre soit cite.
"第二十二?: 在下列情?下使用作品,可以不?著作?人?可,不向其支付?酬,但??指明作者姓名、作品名?,?且不得侵犯著作?人依照本法享有的其他?利:...(十)??置或者?列在室外公共?所的??作品?行?摹、??、?影、?像;"
≪ Article 22 : Dans les cas suivants, une œuvre peut etre exploitee sans la permission et sans remuneration au detenteur du droit d’auteur, a la condition que l’auteur et le noms de l’œuvre soient cites et que tous les autres droits dont jouit le detenteur des droits d’auteur en vertu de cette loi ne sont pas enfreints : [...] (10) copie, dessin, photographie ou enregistrement video de l’œuvre situee ou montree dans un lieu exterieur public ; ≫
(Ordre No. 58 [2001] du president ; 27 octobre 2001)

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